Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
14 131 résultats pour ""ACTIF""
  • Journal Officiel·1980 / N°005·page 39·fr
    ... plus étendus pour réaliser l'actif et éteindre le passif pour tou...
  • Journal Officiel·1994 / N°048·page 22·fr
    ...| 4h 30 | | 4 - Gestion des actifs conditionnels | 4h 30 | | 5...
  • Annonces Légales·2024 / N°150·page 6·fr
    ... tous les amortissements de l'actif social, majorés ou minorés des...
  • Journal Officiel·1984 / N°027·page 31·fr
    ...eption ni réserve tel que ces actifs et passif se composaient et s...
  • Annonces Légales·2007 / N°044·page 23·fr
    ... droit dans la propriété de l'actif social et dans le partage des ...
  • Journal Officiel·1996 / N°028·page 13·fr
    ... douzième (1/12) de 0,1% de l'actif géré par ces organismes, arrêt...
  • Annonces Légales·2022 / N°145·page 5·fr
    ...Tous les actifs commerciaux sont préparés et exploités dans le mag...
  • Journal Officiel·1991 / N°034·page 6·fr
    ...particulier au corps de cadre actif des douanes et notamment ses a...
  • Annonces Légales·2025 / N°102·page 9·fr
    ...Salem Ben Ali Ibn Hadj Hassine Jéribi CIN 03873283, actif et résid...
  • Journal Officiel·1988 / N°021·page 6·fr
    ...ltérieurement ou à titre rétroactif. Art. 10. — Le paiement de l'...
  • Journal Officiel·1982 / N°068·page 33·fr
    ...ssements supplémentaires de l'actif ou la constitution d'un ou plu...
  • Journal Officiel·1973 / N°034·page 27·fr
    ...salaire de chaque actionnaire actif est fixé à 55 Dinars par mois ...
  • Journal Officiel·1981 / N°066·page 6·fr
    ...vellement acquis et porté à l'actif des comptes « Immobilisations ...
  • Annonces Légales·2004 / N°178·page 2·fr
    ... charges après évaluation des actifs de la société et la publicati...
  • Journal Officiel·1961 / N°028·page 27·fr
    ... faillite pour insuffisance d'actif. N° 1.320 --- Monsieur Vict...
  • Journal Officiel·1961 / N°037·page 16·fr
    ...e liquidateur doit réaliser l'actif Fonds de Commerce « Galerie Ma...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 34·fr
    ...rgeur déterminée du produit réactif dirigée dans le sens de l'avan...
  • Annonces Légales·2010 / N°017·page 18·fr
    ...Ses procédures de gestion du risque de crédit et sa qualité d'acti...
  • Annonces Légales·2019 / N°081·page 3·fr
    ...ssements supplémentaires de l'actif, soit pour constituer un ou pl...
  • Journal Officiel·1995 / N°034·page 7·fr
    ...° 177) 178 - P.T.O décès d'un actif (annexe n° 178) 179 - pension ...