Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
13 424 résultats pour ""GIES""
  • Journal Officiel·1959 / N°042·page 23·fr
    ...Ses fonctions seront régies par les articles 10, 11 et 12 des stat...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 30·fr
    ...ription ou des Receveurs des Régies Financières du siège de l'expl...
  • Journal Officiel·1964 / N°065·page 4·fr
    ...n des coopératives agricoles régies par la loi N° 63-19 du 27 mai ...
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 4·fr
    ...es réunions électorales sont régies par des règlements spéciaux éd...
  • Journal Officiel·1996 / N°008·page 9·fr
    ...de technicien supérieur sont régies par les dispositions législati...
  • Journal Officiel·1960 / N°013·page 11·fr
    ...de la circonscription ou des Régies Financières du siège de l'expl...
  • Journal Officiel·1963 / N°011·page 2·fr
    ...ne, après la naissance, sont régies par la loi en vigueur au momen...
  • Journal Officiel·1995 / N°033·page 8·fr
    ...x de télécommunications sont régies par les dispositions du code d...
  • Journal Officiel·1997 / N°009·page 15·fr
    ...nt des centres intégrés sont régies par la législation et la régle...
  • Journal Officiel·1962 / N°017·page 9·fr
    ...itre du dit accord demeurent régies par les dispositions de l'avis...
  • Journal Officiel·1986 / N°039·page 3·fr
    ... et financière, et les technologies administratives modernes dans ...
  • Journal Officiel·1990 / N°055·page 55·fr
    ...nt et en adaptant les méthodologies de définition des qualificatio...
  • Journal Officiel·1998 / N°041·page 26·fr
    ...ellement l'échange des technologies, des recherches appliquées et ...
  • Journal Officiel·1985 / N°073·page 5·fr
    ...— Les entreprises régies par les dispositions du présent décret-lo...
  • Journal Officiel·1962 / N°014·page 8·fr
    ...iption, ou des Receveurs des Régies Financières du siège de l'expl...
  • Journal Officiel·2012 / N°039·page 88·fr
    ...al des Sciences et des Technologies de la Mer | 614 000 | 141 000 ...
  • Journal Officiel·2005 / N°041·page 70·fr
    ...rces hydrauliques, des technologies de la communication, des affai...
  • Journal Officiel·2001 / N°095·page 12·fr
    ... des valeurs mobilières sont régies par les dispositions des artic...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 6·fr
    ...itre est effectué auprès des régies financières désignées ci-après...
  • Journal Officiel·2010 / N°104·page 34·fr
    ...nts, du transport, des technologies de l'information et de la comm...