Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2022 / N°047·page 9·fr
    ...robation des états financiers individuels de l'exercice clos le 31...
  • Annonces Légales·2004 / N°133·page 7·fr
    ...n° 04788164 Agissant conjointement ou individuellement selon le P...
  • Journal Officiel·1972 / N°039·page 20·fr
    ...ant avec le requérant, dans l'indivision entre eux, suivant leurs ...
  • Annonces Légales·2011 / N°042·page 51·fr
    ...La totalité des parts indivises revenants à Moheidine Sghiri (1886...
  • Annonces Légales·2012 / N°067·page 38·fr
    ...2012X01240APSF1 ## Avis "Association Almajd de sport individuel S...
  • Annonces Légales·2013 / N°156·page 56·fr
    ...- Consiste en 310 parties indivises de l'ensemble de l'immeuble ob...
  • Journal Officiel·2000 / N°087·page 10·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres indiv...
  • Annonces Légales·2023 / N°147·page 17·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2023R02992SANB3 ...
  • Annonces Légales·2024 / N°123·page 11·fr
    ... déclare qu'elle a le 1/3 à l'indivision d'un terrain composé de 4...
  • Journal Officiel·1962 / N°055·page 3·fr
    ...rs traitements et émoluments, individuellement au titre de cotisat...
  • Journal Officiel·1972 / N°009·page 19·fr
    ...Dans l'indivision entre eux, suivant leurs droits successoraux. c...
  • Annonces Légales·2017 / N°043·page 60·fr
    ...ère équivalente au demi sur l'indivis et que le prix de sa part fu...
  • Annonces Légales·2018 / N°042·page 30·fr
    ...ation et des états financiers individuels et consolidés relatifs à...
  • Annonces Légales·2022 / N°067·page 8·fr
    ...robation des états financiers individuels et des états financiers ...
  • Annonces Légales·2026 / N°029·page 13·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 144 dans le TF 15482 Sousse r...
  • Annonces Légales·2011 / N°047·page 34·fr
    ...le 28 parts dans l'indivision de la totalité de 63 pars de l'immeu...
  • Annonces Légales·2018 / N°009·page 55·fr
    ...Tous les droits indivis soit 7275/58200 parts lui revenant dans la...
  • Annonces Légales·2019 / N°045·page 12·fr
    ...ursuivi qui ont chacun dans l'indivision 135/270 parts, et ayant f...
  • Journal Officiel·1999 / N°093·page 38·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres indiv...
  • Journal Officiel·2000 / N°091·page 29·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...