Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1984 / N°073·page 9·fr
    ..., des Collectivités Publiques Locales et des Etablissements Public...
  • Annonces Légales·2015 / N°067·page 43·fr
    ... mains du Maitre Amara Riahi avocat à Béja à son bureau à l'avenue...
  • Journal Officiel·1997 / N°103·page 9·fr
    ...t pas de similaires fabriqués localement et relevant des numéros d...
  • Journal Officiel·1999 / N°066·page 8·fr
    ...1) des locaux de production appropriés et réservés uniquement à la...
  • Journal Officiel·2004 / N°091·page 9·fr
    ... de l'État, des collectivités locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·2006 / N°059·page 23·fr
    ...intérieur et du développement local. Art. 4. - Toutes les opérati...
  • Journal Officiel·1960 / N°052·page 15·fr
    ...Slimane ben Ali, avocat à Tunis, 14, rue Dehdaba, a demandé l'imma...
  • Journal Officiel·1970 / N°044·page 6·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1977 / N°038·page 37·fr
    ...uction en vue de la vente, la location des villes, d'immeubles ou ...
  • Annonces Légales·2011 / N°066·page 18·fr
    ...- Modalités de convocation de l'assemblée générale : Suivant les c...
  • Journal Officiel·1982 / N°026·page 15·fr
    ...Chedly Hammouda N° B-763/1 # CONVOCATION Société Tunisienne de L...
  • Journal Officiel·1996 / N°088·page 34·fr
    ...les ou par affichage dans les locaux de l'administration, du lieu ...
  • Journal Officiel·1980 / N°014·page 18·fr
    ...e consistant en un dépôt d'hydrocarbures conformément aux plans an...
  • Journal Officiel·1983 / N°084·page 35·fr
    ...Nettoyage entretien et peinture des locaux. Siège Social : 52, R...
  • Journal Officiel·1992 / N°046·page 5·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1996 / N°093·page 25·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·2002 / N°053·page 45·fr
    ... de l'Etat, des collectivités locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·2009 / N°063·page 91·fr
    ... de l'État, des collectivités locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·2015 / N°098·page 7·fr
    ...dant motivé et rédigé par un avocat près la Cour de cassation cont...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 21·fr
    ...cruter, à titre précaire et révocable : 1°) 1 agent temporaire de...