...rels du local de restauration rapide sis à rue El Monikar Hay El Z...

... de l'avenue principale de la capitale. L'appartement se trouve à...

...re Première Kaaniche» SARL- à capital de 30.000 dt dont le siège s...

...erne de police d'intervention rapide, à 165 mètres directement sur...

... profit du comptoir du sud du papier. - Saisie immobilière au prof...

...pour la vente de restauration rapide «Fast Food», sis à la route d...

... cuisine composée de 2 pièces tapissées de céramique de couleur ca...

...rôle institué par le présent chapitre. ## Section 4. — Des droits...

...créances», société anonyme au capital de 10.000,000 Dinars dont le...

...NEE 1995 | DESIGNATION DES CHAPITRES | 1 ère Partie : Investisse...

... à droite du sens allant à la capitale en face du poste de la gard...

...é à responsabilité limitée au capital de 1.650 dinars, en date du ...

...Notions générales sur la géographie du monde; capitales et princip...

...e première instance de Sousse (API) sous n° D2732004 du 3 mai 2006...

...Chapitre 5. — Dispositions diverses ART. 30. — Les Directeurs et ...

...ous son contrôle le devis du chapitre décoration dont il assume la...

...la Tunisio-Quatarie de Recouvrement, société anonyme au capital de...

...afé de 1ère catégorie nommé « papillon », exercé au local situé à ...

...ociété "Premier Oil p.l.c" au capital de la société « Premier Expl...

...## Chapitre III ## Dispositions transitoires Art. 13. - Les commu...