Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1981 / N°066·page 9·fr
    ...- il consent ou accepte, cède ou résilie tous baux et locations sa...
  • Journal Officiel·1987 / N°089·page 7·fr
    ...u 21 décembre 1987 portant convocation du corps électoral des circ...
  • Journal Officiel·1988 / N°064·page 9·fr
    ...Condition suffisante d'existence locale. Calcul des dérivées. Cou...
  • Journal Officiel·1989 / N°063·page 32·fr
    ...itif de la spécialité est irrévocable sous peine de perdre le béné...
  • Annonces Légales·2006 / N°040·page 45·fr
    ...a - 7050, ils ont décidé la révocation de Monsieur Franco Gandini ...
  • Journal Officiel·1966 / N°039·page 13·fr
    ... sans nom, consistant en deux locaux contigus à usage d'habitation...
  • Journal Officiel·1971 / N°005·page 6·fr
    ...tre à la disposition de leurs locataires des récipients à ordures ...
  • Journal Officiel·1974 / N°018·page 10·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 15·fr
    ...ac destinés à la consommation locale pour la campagne 1974/1971 so...
  • Journal Officiel·1977 / N°024·page 4·fr
    ...mains du premier représentant local de l'Autorité Maritime avec le...
  • Journal Officiel·1982 / N°008·page 46·fr
    ...e consistant en un dépôt d'hydrocarbures, conformément aux plans a...
  • Journal Officiel·1993 / N°055·page 8·fr
    ...Vu l'avis favorable émis par le comité consultatif des hydrocarbur...
  • Journal Officiel·1975 / N°022·page 9·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements étatiq...
  • Annonces Légales·2013 / N°013·page 23·fr
    ... octroie quitus définitif irrévocable à la liquidatrice. 2013S001...
  • Journal Officiel·1989 / N°020·page 18·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Annonces Légales·2016 / N°154·page 18·fr
    ...oir «succursale Bir Challouf, local rue de la constitution, succur...
  • Annonces Légales·2020 / N°031·page 17·fr
    ...2020R00779SANB3 Convocation à l'assemblée générale extraordinaire...
  • Journal Officiel·1961 / N°026·page 22·fr
    ...réunie le 23 Mars 1960 sur convocation par un avis paru au Journal...
  • Journal Officiel·1976 / N°042·page 3·fr
    ..., les contrats de vente et de location); 3) Droit commercial (le f...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 6·fr
    ...— la législation relative aux allocations familiales des travaille...