Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 52·fr
    ...CONVOCATION Messieurs les Souscripteurs au capital de la Société ...
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 26·fr
    ...icile chez Maître Behalouna, Avocat, 2, Rue Bach Hamba, Tunis, a d...
  • Journal Officiel·1989 / N°072·page 23·fr
    ...on sanguine se réunit, sur convocation de son président, une fois ...
  • Journal Officiel·1990 / N°016·page 4·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·2005 / N°081·page 10·fr
    ... de l'État, des collectivités locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1968 / N°003·page 14·fr
    ...- Facteurs de localisation. 2°) Types industriels : - La sidérurg...
  • Journal Officiel·1972 / N°003·page 19·fr
    ... chez Maître Rachid Aoudjli, Avocat 7, rue Gamal Abdennaiser à Tun...
  • Journal Officiel·1972 / N°034·page 23·fr
    ...es Alimentaires de Mahdia » — SOCALIM —, ayant pour objet l'achat,...
  • Journal Officiel·1974 / N°062·page 25·fr
    ...age et essais Signalisation, localisation et réparation des déran...
  • Journal Officiel·1975 / N°086·page 13·fr
    ...ournées indiquées dans les convocations et correspondant à la duré...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 7·fr
    ...A défaut de cette convocation dans le délai indiqué à l'alinéa pré...
  • Journal Officiel·2002 / N°029·page 17·fr
    ...urs attributions, accéder aux locaux et aux moyens de transport où...
  • Journal Officiel·2002 / N°064·page 10·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·2004 / N°007·page 6·fr
    ...- Des convocations écrites sont adressées aux candidats admis à co...
  • Journal Officiel·1963 / N°011·page 9·fr
    ...tre Mohamed Taïeb El Aynath, avocat, 48, rue Farhat Barhest, a dem...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 25·fr
    ...Senoussi, Avocat à Tunis, 13, Souk El Hafsi, a demandé l'immatricu...
  • Journal Officiel·1968 / N°041·page 10·fr
    ... en accord avec les autorités locales. **ART. 3.** — La vaccinati...
  • Annonces Légales·2013 / N°028·page 12·fr
    ...Convocation aux assemblées générales : Par le conseil d'administra...
  • Journal Officiel·1997 / N°035·page 10·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1968 / N°031·page 11·fr
    ...s de Maître Henri Gazounaud, Avocat, 5 Rue de l'ancienne Poste à T...