Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·1974 / N°063·page 2·fr
    ...— Les bons d'équipement bénéficient des avantages fiscaux prévus p...
  • Journal Officiel·1994 / N°031·page 3·fr
    ...le fiscal au Kef avec rang et avantages de sous-directeur d'admini...
  • Journal Officiel·1997 / N°022·page 5·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés au sous-directeur...
  • Journal Officiel·2005 / N°046·page 10·fr
    ... - la décision de retrait des avantages fiscaux prévue par l'artic...
  • Journal Officiel·1987 / N°079·page 7·fr
    ...vités exclues du bénéfice des avantages de la loi N° 85-51 du 2 a...
  • Annonces Légales·2016 / N°103·page 23·fr
    ...- La révision du salaire et des avantages attribués au gérant. De...
  • Journal Officiel·1995 / N°086·page 5·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés au sous-directeur...
  • Journal Officiel·2020 / N°120·page 37·fr
    ...l, les décisions d'octroi des avantages financiers, des participat...
  • Annonces Légales·2008 / N°111·page 12·fr
    ... apports en nature : néant. Avantages particuliers prévus statut...
  • Annonces Légales·2009 / N°072·page 7·fr
    ...Cet avantage a pris fin avec l'exercice 2005. Aussi la société es...
  • Annonces Légales·2009 / N°089·page 18·fr
    ...nt l'expiration dudit délai. Avantages particuliers : Aucun Cond...
  • Journal Officiel·1984 / N°062·page 7·fr
    ...A ce titre, il bénéficie des indemnités et avantages accordés à un...
  • Journal Officiel·2004 / N°044·page 7·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. ##...
  • Annonces Légales·2022 / N°042·page 3·fr
    ...tions à émettre : 10 dinars. Avantages particuliers : néant Cond...
  • Annonces Légales·2017 / N°024·page 39·fr
    ...a maîtrise de soi, apprendre davantage sur le patrimoine civilisat...
  • Journal Officiel·2000 / N°042·page 8·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Pa...
  • Journal Officiel·2013 / N°001·page 198·fr
    ...Le bénéfice des avantages fiscaux accordés dans le cadre du présen...
  • Journal Officiel·1990 / N°079·page 14·fr
    ...nes de Kasserine avec rang et avantages d'un chef de service d'adm...
  • Annonces Légales·2022 / N°139·page 10·fr
    ...sensibilisation du public aux avantages des applications des techn...
  • Journal Officiel·1957 / N°036·page 5·fr
    ...sés à un indice égal, ou si l'avantage qui résulte pour eux de leu...