Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2024 / N°058·page 21·fr
    ...relatifs aux états financiers individuels de l'exercice clos au 31...
  • Journal Officiel·1982 / N°083·page 37·fr
    ... et la mise à jour des fiches individuelles et des annuaires des p...
  • Journal Officiel·1985 / N°024·page 14·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle de Monsieur Taleb Ben Brahim...
  • Annonces Légales·2014 / N°006·page 27·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 1000/11810 du TF n° 33369 Ariana dé...
  • Annonces Légales·2011 / N°084·page 7·fr
    ...tion et rénovation d'immeuble individuel, semi collectif ou collec...
  • Journal Officiel·1979 / N°038·page 18·fr
    ... Par moitié entre eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1980 / N°043·page 12·fr
    ...et de la partie saisie dans l'indivision suivant les proportions i...
  • Annonces Légales·2021 / N°030·page 16·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2021R00997SANB3 ...
  • Annonces Légales·2021 / N°113·page 9·fr
    ...tation Ben Ameur Sfax sa part indivise représentant la moitié d'un...
  • Annonces Légales·2024 / N°036·page 10·fr
    ...798 parts indivises (798/1596) du titre foncier n°13208 Monastir, ...
  • Annonces Légales·2024 / N°047·page 20·fr
    ...c les parties communes et à l'indivision de l'immeuble en plus le ...
  • Annonces Légales·2024 / N°054·page 19·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. Votre présence à...
  • Annonces Légales·2006 / N°064·page 10·fr
    ...2006C00237SODB1 ## Formation d'une entreprise individuelle Entre...
  • Journal Officiel·1973 / N°004·page 13·fr
    ...rant avec le requérant dans l'indivision entre eux. c) Qu'elle n'...
  • Journal Officiel·1977 / N°011·page 22·fr
    ...El-Hamrouni, pour 5/7, dans l'indivision entre eux. Qu'elle n'est...
  • Journal Officiel·1977 / N°047·page 29·fr
    ... Abdel Moula pour 1/4, dans l'indivision entre eux. Qu'elle n'est ...
  • Annonces Légales·2015 / N°039·page 30·fr
    ...340 parts indivise du titre foncier n°57769 Tunis dénommé «Arousi...
  • Annonces Légales·2017 / N°130·page 55·fr
    ... le Kef est dans la propriété Indivise devisé en 143815 parts : 14...
  • Journal Officiel·2000 / N°038·page 18·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles seront informés par lettres ind...
  • Annonces Légales·2023 / N°015·page 18·fr
    ...nonce qu'il possède la moitié indivise du reste d'un terrain de 10...