Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1978 / N°018·page 9·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Annonces Légales·2011 / N°094·page 16·fr
    ...e du 08/02/2011 rédigé par l'Avocat Moncef Ben JDIDIA domicilié au...
  • Journal Officiel·1970 / N°038·page 23·fr
    ...lité du fonds de commerce des locaux de Sauveur Cannizzo sis Impas...
  • Annonces Légales·2012 / N°142·page 27·fr
    ...1) l'acceptation de révocation de Monsieur Sami Draoui à compter d...
  • Journal Officiel·1982 / N°083·page 10·fr
    ... installés dans leurs propres locaux sont : — les commissionnaire...
  • Annonces Légales·2018 / N°142·page 40·fr
    ...- De ratifier le mode et le délai de la convocation de l'assemblée...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 70·fr
    ...Ce mandat est révocable tant qu'il n'a pas reçu un commencement d'...
  • Journal Officiel·2006 / N°071·page 37·fr
    ... de l'État, des collectivités locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 43·fr
    ...s conformément aux règlements locaux en vigueur. #### Article 286...
  • Journal Officiel·1971 / N°005·page 25·fr
    ...ui dateur N° 164 --- ## CONVOCATION Messieurs les actionnaires...
  • Annonces Légales·2008 / N°105·page 35·fr
    ...sis au complexe Capi, bloc A, local n° A6, El Manar 1 - 2092 Tunis...
  • Annonces Légales·2014 / N°076·page 19·fr
    ... la rémunération du gérant, - Location d'un nouveau dépôt, - Quitu...
  • Annonces Légales·2017 / N°060·page 51·fr
    ...iel et par affichage dans les locaux des points de vente. - Les ré...
  • Journal Officiel·2005 / N°005·page 6·fr
    ...u aux collectivités publiques locales, telle que modifiée et compl...
  • Journal Officiel·1969 / N°011·page 17·fr
    ...eu indiqués dans l'avis de convocation. Année sociale. — Elle com...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 2·fr
    ...Le décret de convocation des citoyens électeurs fixera la date du ...
  • Journal Officiel·1996 / N°032·page 13·fr
    ...- Le présent arrêté tient lieu de convocation et de mise en demeur...
  • Journal Officiel·1997 / N°056·page 8·fr
    ...ns aux conditions climatiques locales, 6 - établir et mettre à jo...
  • Journal Officiel·2000 / N°076·page 8·fr
    ...e du travail peut aménager un local approprié qu'elle met à la dis...
  • Journal Officiel·2001 / N°059·page 6·fr
    ...dministratif se réunit sur convocation de son président ou, le cas...