Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1981 / N°029·page 9·fr
    ...cède ou résilie toute baux et locations sans promesse de vente dan...
  • Journal Officiel·1992 / N°024·page 9·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·2002 / N°087·page 8·fr
    ...les ou par affichage dans les locaux de l'administration du lieu e...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 53·fr
    ...Commerce N° 6,830 Avis de Convocation Messieurs les Actionnaires...
  • Journal Officiel·1970 / N°001·page 25·fr
    ...Houmt-Souk JERBA Avis de Convocation Messieurs les actionnaires...
  • Annonces Légales·2010 / N°113·page 12·fr
    ...La révocation de : - Monsieur Walid Ben Rejeb en tant que membre ...
  • Annonces Légales·2011 / N°020·page 12·fr
    ...unisie et Le Maroc et délégué local pour la Tunisie en qualité de ...
  • Annonces Légales·2015 / N°010·page 29·fr
    ...e de l'année (2012-2013), l'allocation des résultats des années fi...
  • Journal Officiel·1999 / N°003·page 61·fr
    ... de l'Etat, des collectivités locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·2006 / N°043·page 16·fr
    ...stissements des collectivités locales dans l'objectif de mise à ni...
  • Journal Officiel·2009 / N°052·page 8·fr
    ...objet de l'infraction dans le local où elle a été enregistrée, à t...
  • Journal Officiel·1977 / N°011·page 3·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1996 / N°075·page 10·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1961 / N°053·page 10·fr
    ...latif à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits). ...
  • Journal Officiel·1963 / N°010·page 7·fr
    ...étude de Maître Ahmed Hamza, avocat à Tunis, 2, avenue de Carthage...
  • Journal Officiel·1964 / N°015·page 19·fr
    ...r à Maitre Kamoun Abdelaziz, Avocat à Sfax, rue Aboulkacem Ech-Che...
  • Annonces Légales·2006 / N°071·page 19·fr
    ...Location des appartements à l'activité de la société. 2006S01795S...
  • Annonces Légales·2008 / N°047·page 17·fr
    ...e d'effet de la décision de révocation du vice-président du consei...
  • Journal Officiel·1972 / N°039·page 31·fr
    ...Siège Social à Hammamet CONVOCATION Assemblée Générale Extraordin...
  • Annonces Légales·2014 / N°135·page 13·fr
    ... n° 75750 tenue suite à la convocation du conseil d'administration...