Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Annonces Légales·2014 / N°127·page 47·fr
    ...2014404396SRLB3 Autres sociétés Convocation MF : 1303983/Q Le ...
  • Journal Officiel·1973 / N°050·page 20·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1979 / N°008·page 10·fr
    ...ellement, d'exploitation d'hydrocarbures sur le dit permis; Vu l'...
  • Journal Officiel·1994 / N°069·page 60·fr
    ...its alimentaires provenant de locaux non agréés conformément à la ...
  • Journal Officiel·1994 / N°073·page 17·fr
    ...les ou par affichage dans les locaux de l'administration du lieu e...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 35·fr
    ...e de Maître Fabien Scemmama, avocat à Tunis, 63, Avenue Habib Bour...
  • Journal Officiel·1980 / N°044·page 30·fr
    ... de Maître Souveur Belhassen Avocat à Tunis 10, Rue de Hollande, d...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 31·fr
    Article 567 Les magistrats, greffiers, notaires, avocats, mandata...
  • Journal Officiel·2008 / N°012·page 10·fr
    ...ortation ou à la consommation locale. Article 2 : Au sens du prés...
  • Annonces Légales·2006 / N°033·page 22·fr
    ...s autres organismes agricoles locaux et étrangers 6. L'accomplisse...
  • Journal Officiel·1966 / N°033·page 20·fr
    ...Avenue Habib Bourguiba — TUNIS AVIS DE CONVOCATION Messieurs les...
  • Journal Officiel·1967 / N°013·page 24·fr
    ...N° 453 # AVIS DE CONVOCATION Messieurs les propriétaires de part...
  • Journal Officiel·1967 / N°035·page 4·fr
    ...Le Conseil d'Administration se réunit, sur convocation de son prés...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 48·fr
    ...e Maître Abdelkader Taboury, avocat à la Cour de Cassation, 22, Bo...
  • Journal Officiel·1977 / N°050·page 23·fr
    ...Pour Extrait Le Président N° C-157 ## AVIS DE CONVOCATION MM. ...
  • Journal Officiel·1979 / N°039·page 22·fr
    ... les mains du Maître Salah Ourari avocat, 11, Rue d'Alger - Tunis.
  • Journal Officiel·1981 / N°054·page 20·fr
    ...ars pour la commercialisation locale et cinq cents (500) dinars po...
  • Journal Officiel·1984 / N°074·page 28·fr
    ...Abdelkader avocat à Tunis 19, Rue de Marseille et ce dans les 20 j...
  • Journal Officiel·1987 / N°018·page 12·fr
    ...les ou par affichage dans les locaux de l'administration du lieu e...
  • Annonces Légales·2015 / N°019·page 32·fr
    ...- Ratification du retard apporté à la convocation de l'assemblée g...