Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1997 / N°042·page 6·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 53·fr
    ...mains de Maître Albert Uzan, avocat à Tunis, 14 rue Ali Bach Hamba...
  • Journal Officiel·1979 / N°009·page 9·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1986 / N°002·page 9·fr
    ...t des collectivités publiques locales et établissements publics à ...
  • Journal Officiel·1990 / N°020·page 5·fr
    ...ockés convenablement dans les locaux séparés de ceux réservés aux ...
  • Journal Officiel·1994 / N°098·page 15·fr
    ...uvé par le conseil de tutelle local de la délégation de Regueb le ...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 51·fr
    ...phé par l'autorité judiciaire locale ; il doit inscrire sur ce reg...
  • Journal Officiel·1980 / N°058·page 14·fr
    ... ladite pièce, et un coin de blocage dont une face est appuyée sur...
  • Journal Officiel·1983 / N°076·page 4·fr
    ...onnelles de leurs populations locales. Dans toute la mesure du pos...
  • Annonces Légales·2014 / N°056·page 20·fr
    ... les associés ont décidé la révocation de Mr Mohamed Slim Cherif d...
  • Annonces Légales·2014 / N°143·page 21·fr
    ... respecter les conditions de blocage, ci-dessus fixées, préalablem...
  • Annonces Légales·2016 / N°026·page 25·fr
    ...istrement n°12805301, et la révocation du mandataire Monsieur Moha...
  • Annonces Légales·2017 / N°057·page 23·fr
    ...2017R02239SANB3 # Convocation à l'assemblée générale ordinaire S...
  • Journal Officiel·2009 / N°067·page 53·fr
    ...u aux collectivités publiques locales, telle que modifiée et compl...
  • Annonces Légales·2008 / N°118·page 27·fr
    ...2008R03702SRLB2 Changement de Gérance L'Excellence d'Avocat &...
  • Journal Officiel·1974 / N°017·page 22·fr
    ...tal de 500.000 dinars ### CONVOCATION Messieurs les actionnaires...
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 23·fr
    ...i ont formé ensemble les deux locaux des anciennes sociétés objet ...
  • Journal Officiel·1982 / N°032·page 15·fr
    ...trale de Tunisie de chaque déblocage et communiqueront à la Direct...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 6·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·2005 / N°059·page 20·fr
    ...- la construction des locaux des groupements de développement et l...