Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2025 / N°132·page 10·fr
    ...Des parts indivises 255 parts, (255 parts / 1980195 parts) du titr...
  • Annonces Légales·2004 / N°119·page 4·fr
    ...La totalité du tiers de la moitié indivise du 1er étage de l'immeu...
  • Annonces Légales·2011 / N°072·page 62·fr
    ...robation des états financiers individuels et consolidés de l'exerc...
  • Annonces Légales·2017 / N°023·page 50·fr
    ...auxquels s'ajoutent les parts indivises et communes appartenant à ...
  • Annonces Légales·2026 / N°053·page 13·fr
    ...Approbation des états financiers individuels arrêtés au 31 décembr...
  • Journal Officiel·1965 / N°009·page 12·fr
    ...ar moitié entre eux et dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grevée ...
  • Annonces Légales·2009 / N°054·page 38·fr
    ...les parts indivis soient 62,5/326 revenant à la saisie, dans l'imm...
  • Annonces Légales·2009 / N°062·page 52·fr
    ...Cette publication fait l'objet de convocation individuelle à tous ...
  • Journal Officiel·1977 / N°081·page 58·fr
    ...Qu'elle est la propriété indivise de : 1) Noureddine Ben Habib El...
  • Annonces Légales·2011 / N°152·page 56·fr
    ...Les parts indivises appartenant à la partie saisie consistent en u...
  • Annonces Légales·2014 / N°112·page 23·fr
    ... en résulter une souscription indivise. N° 112 Journal Officiel d...
  • Annonces Légales·2018 / N°033·page 2·fr
    ...2) La construction ou la rénovation des immeubles individuels semi...
  • Journal Officiel·2017 / N°007·page 68·fr
    ...- la durée maximale de toute période de réserve individuelle à pré...
  • Annonces Légales·2009 / N°052·page 19·fr
    ...Les parts indivises soit (21/80) revenant à Abderrahmen Ben Najib ...
  • Annonces Légales·2010 / N°121·page 55·fr
    ...Cette publication fait l'objet de convocation individuelle à tous ...
  • Annonces Légales·2011 / N°025·page 41·fr
    ...La totalité des parties indivisibles de l'immeuble revenant à Monc...
  • Annonces Légales·2011 / N°087·page 31·fr
    ...ture de la totalité des parts indivises revenant au même associé d...
  • Annonces Légales·2013 / N°049·page 61·fr
    ...robation des états financiers individuels arrêtés au 31 décembre 2...
  • Annonces Légales·2006 / N°102·page 40·fr
    ...33 objet de la part indivise n° 206 sis au complexe commercial Nab...
  • Journal Officiel·1981 / N°013·page 24·fr
    ...Sports (individuels et collectifs) N° D-98/1 # AVIS DE FUSION DE...