Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1988 / N°047·page 4·fr
    ...CHAPITRE PREMIER Organisation et composition de l'ordre Art. 1°. ...
  • Annonces Légales·2017 / N°088·page 27·fr
    ...s journaux et les produits de papier en détail, sise à la rue de l...
  • Journal Officiel·1971 / N°018·page 24·fr
    ...l à Zarzis Société Anonyme au capital de 50.000 Dinars dont le siè...
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 6·fr
    ...# CHAPITRE I. — Du personnel journalistique Art. 33. — Le personn...
  • Journal Officiel·1981 / N°066·page 18·fr
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  • Annonces Légales·2012 / N°132·page 42·fr
    ...ction Mezghani «SMC» SARL au capital social de 30 000 Dinars Siè...
  • Journal Officiel·1982 / N°041·page 6·fr
    ...## CHAPITRE III. ## DES INGENIEURS DES TRAVAUX DE L'ETAT DES TÉLÉ...
  • Journal Officiel·1984 / N°038·page 30·fr
    ...*AVIS** **BAUQUE DU SUD** au Capital de 10.000.000 Dinars Siège S...
  • Annonces Légales·2019 / N°099·page 6·fr
    ...b karma Nabeul a participé au capital social de la dite société pa...
  • Journal Officiel·2000 / N°023·page 4·fr
    ...Le capitaine Hammouda Ridha est chargé des fonctions de chef de se...
  • Journal Officiel·2004 / N°074·page 34·fr
    ...rcial et des sociétés dont le capital appartient directement et en...
  • Annonces Légales·2022 / N°016·page 7·fr
    ...our souscription en nature au capital de la Société AHM COSMA. MF ...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 2·fr
    ...## CHAPITRE PREMIER ## Droits à pension des invalides Section 1....
  • Annonces Légales·2006 / N°045·page 24·fr
    ...tions ni supérieur à 0,5 % du capital social, soit dix mille (10.0...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 15·fr
    ...e et de projection | 10 | | Papiers photographiques et pellicule...
  • Journal Officiel·1993 / N°050·page 4·fr
    ...es revenus des placements des capitaux du fonds - Les dons et legs...
  • Annonces Légales·2017 / N°063·page 42·fr
    ...la Tunisio-Quatarie de Recouvrement, société anonyme au capital de...
  • Annonces Légales·2017 / N°105·page 25·fr
    ...ce sis au Complexe Commercial Capi Local B Rue 7151 Manar 1 Tunis ...
  • Journal Officiel·1998 / N°017·page 23·fr
    ...## Chapitre III ## Tutelle de l'Etat Art. 11. - Sont soumises ob...
  • Journal Officiel·2005 / N°083·page 4·fr
    ...## CHAPITRE III ## Des règles de fonctionnement ### Section prem...