Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 403 résultats pour ""api""
  • Journal Officiel·1982 / N°061·page 12·fr
    ...# CHAPITRE PREMIER # MISSION ET ATTRIBUTIONS Article Premier. — ...
  • Journal Officiel·1984 / N°060·page 6·fr
    ...nière détient au moins 34% du capital de la première. Art. 8. — L...
  • Journal Officiel·2006 / N°054·page 11·fr
    ...s sociétés d'investissement à capital variable et les fonds commun...
  • Journal Officiel·1957 / N°002·page 2·fr
    ...## CHAPITRE PREMIER ## Dispositions générales ARTICLE PREMIER. —...
  • Annonces Légales·2008 / N°036·page 43·fr
    ...L'Arab Tunisian Bank, S.A, au capital de soixante millions de Dina...
  • Annonces Légales·2021 / N°056·page 8·fr
    ...'une activité de restauration rapide. Les oppositions sur le prix ...
  • Journal Officiel·1973 / N°005·page 17·fr
    ...S.B Tapis ... S.B ## IV. — MODALITES DE PAIEMENT Les modalités d...
  • Journal Officiel·1981 / N°078·page 19·fr
    ...40 rue Bourjel Tunis - Capital : 100.000 Dinars - Objet : Travaux ...
  • Annonces Légales·2013 / N°041·page 63·fr
    ...présentent 31,82% et 7,96% du capital de la société qui est de 2.6...
  • Journal Officiel·1991 / N°034·page 7·fr
    ...1) une demande de candidature établie sur papier libre en mentionn...
  • Annonces Légales·2021 / N°072·page 16·fr
    ...DE FAÇON GLOBALE A AUTRUI SA Capital : 40.000.000 DT IU : 00 478...
  • Annonces Légales·2022 / N°026·page 6·fr
    ... les flux de remboursement du capital puis divisée par le nominal....
  • Annonces Légales·2023 / N°045·page 10·fr
    ... de toilette, 115 supports de papier toilette, 115 rideaux de bain...
  • Journal Officiel·1984 / N°062·page 14·fr
    ...ocales sous forme d'apport en capital de subventions, d'avances ou...
  • Journal Officiel·2002 / N°074·page 81·fr
    ...## CHAPITRE III CONDITIONS PARTICULIERES D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGE...
  • Journal Officiel·2008 / N°065·page 29·fr
    ...rcial et des sociétés dont le capital est totalement détenu par l'...
  • Annonces Légales·2005 / N°133·page 25·fr
    ...1- augmentation du capital de 450.000D à 1.000.000D. 2- changement...
  • Annonces Légales·2010 / N°140·page 40·fr
    ...ain avec véranda à l'arrière, tapie de l'habitat est du carrelage ...
  • Journal Officiel·1982 / N°066·page 7·fr
    ... bulletins de souscription au capital des entreprises publiques; ...
  • Journal Officiel·1983 / N°080·page 31·fr
    ... 39, Rue de Cologne, Tunis au Capital de 220.000 Dinars Messieurs...