Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
135 105 résultats pour "" " UST """
  • Journal Officiel·1992 / N°072·page 9·fr
    ...le à l'école supérieure des industries alimentaires et ce, à compt...
  • Journal Officiel·1974 / N°038·page 25·fr
    ...er du 1er janvier 1973 Asouri Mustapha, à compter du 1er janvier 1...
  • Journal Officiel·1994 / N°067·page 6·fr
    ...es et immeubles et d'ester en justice. 3 - Chaque État membre de ...
  • Journal Officiel·1964 / N°052·page 2·fr
    ...64 # SECRETARIAT D'ÉTAT À LA JUSTICE ## NATIONALITÉ TUNISIENNE ...
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 37·fr
    ...Ominium Commercial Industriel et Agricole de Tunisie. Syndics : M...
  • Journal Officiel·1962 / N°053·page 4·fr
    ...e développement de larves de moustiques (Article 8 du règlement sa...
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 50·fr
    ...salle des ventes au Palais de Justice de Bizerte. Immeuble à Vend...
  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 11·fr
    ...i ainsi que le matériel et les ustensiles ayant servi ou pu servir...
  • Journal Officiel·1975 / N°022·page 24·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite El Boustane située à ...
  • Journal Officiel·1975 / N°074·page 6·fr
    ..., à compter du 1er avril 1975 Mustapha B. Mohamed Acheche, à compt...
  • Journal Officiel·1961 / N°054·page 57·fr
    ...guiba, Couvernorat de Sousse, Justice cantonale de Mahdia, d'une c...
  • Journal Officiel·1967 / N°013·page 19·fr
    ...ernorat de Tunis et Banlieue, Justice Cantonale de Tunis, conformé...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 42·fr
    ... de l'Union Tunisienne de l'Industrie, du Commerce et de l'Artisan...
  • Journal Officiel·1958 / N°040·page 14·fr
    ...Mustapha El Alachi, Technicien Géomètre assermenté, il a été procé...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 20·fr
    ... du concours ; b) aux agents justifiant de deux ans d'ancienneté ...
  • Journal Officiel·1976 / N°010·page 31·fr
    ...re de la propriété appelée El Oustis dont l'immatriculation a été ...
  • Journal Officiel·1974 / N°078·page 31·fr
    ...ester en justice et sous réserve de l'approbation du conseil d'adm...
  • Journal Officiel·1960 / N°056·page 55·fr
    ...Mustapha Sfar et Hadj Ali Douib; - A l'Ouest : Héritiers Fkih Ahme...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 15·fr
    ...te puisse dépasser 45 ans; 3° Justifier par la production d'un cer...
  • Journal Officiel·1962 / N°063·page 21·fr
    ...e-Ville, Gouvernorat de Sfax, Justice Cantonale de Sfax, conformém...