Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
135 105 résultats pour "" " UST """
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 17·fr
    ...à compter du 1er janvier 1974 Mustapha Ammar Ajmi Msalmi, à compte...
  • Journal Officiel·1993 / N°053·page 7·fr
    ...chargée notamment des activités agricoles, commerciales, industrie...
  • Journal Officiel·1957 / N°034·page 16·fr
    ...e d'État au Commerce et à l'Industrie sont chargés, chacun en ce q...
  • Journal Officiel·1966 / N°007·page 25·fr
    ...En vertu d'un jugement civil rendu par la Justice Cantonale de Tun...
  • Journal Officiel·1971 / N°039·page 44·fr
    ...1er bureau vol 784 série 1 case 178 il résulte que monsieur Mustap...
  • Journal Officiel·1997 / N°057·page 4·fr
    ... précédent, à l'effet de les soustraire aux prescriptions de la pr...
  • Journal Officiel·1966 / N°049·page 21·fr
    ...tes opérations commerciales industrielles, financières, mobilières...
  • Journal Officiel·1968 / N°041·page 30·fr
    ...8, Rue Mustapha M'barek. Durée : Trente année à compter du 25 sep...
  • Journal Officiel·1971 / N°020·page 3·fr
    ...re de Secrétariat d'Etat à la Justice, ensemble les textes qui l'o...
  • Journal Officiel·1999 / N°013·page 19·fr
    ...s revenus, - une attestation justifiant que l'intéressé a reçu un...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 10·fr
    ...ne entreprise artisanale ou industrielle. 2°) L'épreuve de Mathém...
  • Journal Officiel·1993 / N°005·page 7·fr
    ...Mustapha, Chedlia, Latifa, Habib, Raouf et Rached. Ses enfants de...
  • Journal Officiel·1958 / N°031·page 17·fr
    ...mment par toutes opérations industrielles commerciales, agricoles,...
  • Journal Officiel·1958 / N°040·page 22·fr
    ...nal de Tunis, séant Palais de Justice, boulevard Farhat Hached. P...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 44·fr
    ...— Toutes opérations industrielles, commerciales et financières se ...
  • Journal Officiel·1993 / N°060·page 41·fr
    ... de l'Union Tunisienne de l'Industrie, du commerce et de l'Artisan...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 3·fr
    ...ires-greffiers principaux qui justifient d'une ancienneté de 2 ans...
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 22·fr
    ... rendu le 15 mai 1959, par la Justice cantonale de Djebeniana; Il...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 12·fr
    ... à compter du 10 janvier 1975 Mustapha Mohamed Diaziri, à compter ...
  • Journal Officiel·1985 / N°056·page 8·fr
    ... le dossier au ministre de la justice et avise de cette transmissi...