Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
21 566 résultats pour ""XPR""
  • Journal Officiel·1974 / N°049·page 47·fr
    ...P = représente le poids maximal autorisé au décollage exprimé en t...
  • Annonces Légales·2008 / N°087·page 35·fr
    Etat des flux de trésorerie (Exprimé en Dinars Tunisiens) | | E...
  • Journal Officiel·1991 / N°011·page 16·fr
    ... | Superficie approximative à exproprier | Noms des propriétaires ...
  • Journal Officiel·2007 / N°045·page 16·fr
    ...ux tiers sans le consentement exprès de la personne concernée donn...
  • Journal Officiel·1991 / N°015·page 8·fr
    ...représente le poids maximal autorisé au décollage exprimé en tonne...
  • Journal Officiel·1979 / N°039·page 6·fr
    ...| N° parcelle sur plan d'expropriation | Contenance | Superficie |...
  • Journal Officiel·1988 / N°055·page 12·fr
    ... | Superficie approximative à exproprier | Noms des propriétaires ...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 23·fr
    ...— Il est attribué à chacune des épreuves, une note numérique expri...
  • Journal Officiel·1989 / N°071·page 10·fr
    ...ajorité absolue des suffrages exprimés. En cas de partage des voi...
  • Annonces Légales·2015 / N°144·page 59·fr
    ...| --- | --- | --- | | BILAN (Exprimé en dinars Tunisien) 2014 | ...
  • Journal Officiel·1994 / N°045·page 10·fr
    ...bles liquides d'une puissance exprimée en kilo calorie supérieur à...
  • Journal Officiel·2005 / N°064·page 16·fr
    ...précise la signification de l'expression «intérêt du service » en ...
  • Journal Officiel·2019 / N°033·page 32·fr
    ...le de l'immeuble | Superficie expropriée | Noms des propriétaires ...
  • Journal Officiel·1992 / N°066·page 2·fr
    ...du 14 septembre 1992, portant expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·1995 / N°029·page 30·fr
    ...e de la parcelle | Superficie expropriée (ha) | Nom des propriétai...
  • Journal Officiel·2018 / N°079·page 55·fr
    ...le de l'immeuble | Superficie expropriée | Noms des propriétaires ...
  • Journal Officiel·2012 / N°093·page 12·fr
    ...le de l'immeuble | Superficie expropriée | Noms des propriétaires ...
  • Journal Officiel·1976 / N°075·page 13·fr
    ...— Il est attribué à chacune des épreuves une note numérique exprim...
  • Journal Officiel·1970 / N°055·page 23·fr
    ...— Il est attribué à chacune des épreuves une note numérique exprim...
  • Journal Officiel·1993 / N°019·page 17·fr
    ... DES PARCELLES | SUPERFICIE A EXPROPRIER | NOMS DES PROPRIETAIRES ...