Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 403 résultats pour ""API""
  • Journal Officiel·1979 / N°053·page 19·fr
    ...de de candidature établie sur papier libre. Art. 2. — L'ouverture...
  • Journal Officiel·2000 / N°002·page 5·fr
    ...# CHAPITRE PREMIER ## Dispositions générales Article premier. - ...
  • Annonces Légales·2021 / N°112·page 10·fr
    ...HETS "PLASTICOM"** **SARL au capital de 150.000 dinars** **Siège...
  • Journal Officiel·2008 / N°013·page 7·fr
    ...## Chapitre 2 ## Du régime des examens Art. 8 - Le régime d'éval...
  • Annonces Légales·2024 / N°027·page 8·fr
    ...la source sur les revenus des capitaux mobiliers, telle qu'institu...
  • Journal Officiel·1965 / N°065·page 21·fr
    ...Chapitre III. Fonctionnement du Conseil ART. 6. — Le Conseil Sup...
  • Journal Officiel·1973 / N°016·page 29·fr
    ...Immobilier Société Anonyme au capital de 9000 Dinars dont le siège...
  • Annonces Légales·2009 / N°012·page 31·fr
    ...als Industry, Société Anonyme Capital social : 1 380 000 dinars S...
  • Journal Officiel·1974 / N°007·page 27·fr
    ...tinés à recevoir des affiches papiers ou peintures publicitaires »...
  • Annonces Légales·2011 / N°153·page 60·fr
    ...E D'AVOCATS, SOCIETE ANONYME, CAPITAL, SIEGE SOCIAL Rue Habib Maa...
  • Journal Officiel·1984 / N°032·page 13·fr
    ...isations Industrielles S.A au capital de : 1.000.000 Dinars Siège ...
  • Journal Officiel·1992 / N°054·page 9·fr
    ...## CHAPITRE V ## Dispositions diverses Art. 14. — Toute infracti...
  • Journal Officiel·1994 / N°043·page 10·fr
    ...Chapitre premier Régime des études Article premier. - Sont admis ...
  • Journal Officiel·2002 / N°059·page 12·fr
    ...## CHAPITRE III ## L'inspection générale Art. 12. - L'inspection...
  • Annonces Légales·2023 / N°074·page 4·fr
    ...ement et de Matériel SARL au capital de 20 000 DT Siège social :...
  • Journal Officiel·2009 / N°006·page 26·fr
    ...## Chapitre II ## Organisation administrative du centre ### Secti...
  • Annonces Légales·2024 / N°078·page 10·fr
    ...De la société SOTRAPOC, SARL Capital social : 852 500 DT Siège s...
  • Annonces Légales·2008 / N°004·page 62·fr
    ...ciété Agricole Ifrikia SA au capital de 2.500.000 Dinars Siège s...
  • Journal Officiel·1990 / N°028·page 6·fr
    ... l'économie et des finances (chapitre 9 titre I et II) à l'exclusi...
  • Annonces Légales·2016 / N°105·page 21·fr
    ...stré à la recette des finances API en date du 23/8/2016, quittance...