Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
141 366 résultats pour ""ISAT""
  • Annonces Légales·2020 / N°068·page 17·fr
    ...étrangers doivent avoir l'autorisation préalable de Mr le gouverne...
  • Annonces Légales·2004 / N°128·page 2·fr
    ... doivent être munis d'une autorisation préalable exigée par la loi...
  • Journal Officiel·1960 / N°019·page 12·fr
    ...379), portant création et organisation de l'Université Tunisienne;...
  • Annonces Légales·2005 / N°169·page 2·fr
    ...* Pour les étrangers ceux-ci doivent se prévaloir de l'autorisatio...
  • Journal Officiel·1969 / N°010·page 34·fr
    ...ser le développement ou la réalisation et ce, par tout moyen, nota...
  • Journal Officiel·1974 / N°062·page 27·fr
    ...Un exposé oral sur l'organisation administrative et sur les problè...
  • Journal Officiel·1977 / N°013·page 17·fr
    ...ée à compter de la date de réalisation des travaux qui doivent êtr...
  • Annonces Légales·2012 / N°062·page 44·fr
    ...Les étrangers doivent obtenir l'autorisation préalable du gouverne...
  • Annonces Légales·2013 / N°071·page 53·fr
    ...Les étrangers sont obligés de présenter une autorisation de la par...
  • Annonces Légales·2013 / N°110·page 41·fr
    ...munir, au préalable, de l'autorisation du Gouverneur. Date et lie...
  • Annonces Légales·2016 / N°049·page 32·fr
    ..., au préalable, obtenir l'autorisation requise de Monsieur le Gouv...
  • Journal Officiel·2003 / N°041·page 8·fr
    ...el sur épreuves pour la titularisation des agents temporaires de l...
  • Annonces Légales·2024 / N°110·page 13·fr
    ... doivent être munis d'une autorisation préalable du gouverneur de ...
  • Journal Officiel·1957 / N°042·page 2·fr
    ...i sur le recrutement et l’organisation de l’Armée; Vu le décret d...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 29·fr
    ...l de Première Instance, l'autorisation de faire établir un duplica...
  • Annonces Légales·2007 / N°041·page 41·fr
    ...se à prix est soumise à l'autorisation préalable du gouverneur. -...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 11·fr
    ...uillet 1967, relative à l'organisation judiciaire, au conseil supé...
  • Annonces Légales·2015 / N°061·page 4·fr
    ...La commercialisation et l'importation du matériel paramédical. Du...
  • Journal Officiel·1999 / N°083·page 17·fr
    ...e technique au titre de la réalisation de ses missions. ## CHAPIT...
  • Journal Officiel·2004 / N°065·page 6·fr
    ...lement du concours sans l'autorisation de l'un des surveillants de...