Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
135 105 résultats pour "" " UST """
  • Journal Officiel·1997 / N°057·page 5·fr
    ...Il est habilité à ester en justice au nom de l'ordre. Il peut délé...
  • Journal Officiel·1998 / N°092·page 9·fr
    ...Le Ministre des Domaines de l'Etat et des Affaires Foncières Musta...
  • Journal Officiel·1959 / N°063·page 2·fr
    ...torisation spéciale, ester en justice, acquérir à titre onéreux, p...
  • Journal Officiel·1963 / N°060·page 25·fr
    ...**Objet :** Toute activité commerciale industrielle intéressant la...
  • Journal Officiel·1968 / N°012·page 10·fr
    ... connu sous le nom de Henchir Mustapha; ensuite elle bifurque vers...
  • Journal Officiel·1969 / N°018·page 59·fr
    ... opérations commerciales et industrielles concernant les textiles,...
  • Journal Officiel·1991 / N°019·page 4·fr
    ... précédent, à l'effet de les soustraire aux prescriptions de la pr...
  • Journal Officiel·1993 / N°040·page 24·fr
    ...t et à donner son avis sur la justification de l'arrêt du travail....
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 49·fr
    ...hèses les enseignants doivent justifier d'une activité dans le dom...
  • Journal Officiel·1974 / N°070·page 19·fr
    ...s techniques poussées pouvant justifier une réduction des effectif...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 15·fr
    ...er du 5 juin 1974 Lotfi Habib Mustapha Derouiche, à compter du 5 j...
  • Journal Officiel·1999 / N°033·page 21·fr
    ...les en temps opportun pour réajuster la marche du projet. 4 - Veil...
  • Journal Officiel·1959 / N°052·page 19·fr
    ...Abderrazak ben Mohamed ben Mustapha OUALI et à son frère Mohsen, l...
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 26·fr
    ...local à usage commercial et industriel qu'il exploitait à Tunis, 3...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 5·fr
    ...tions amiables ou par voie de justice auxquelles il sera amené à p...
  • Journal Officiel·1970 / N°035·page 4·fr
    ...e développement de farves de moustiques (article 4 du règlement sa...
  • Journal Officiel·1975 / N°087·page 56·fr
    ...SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE D'OUVRAGES EN AMIANTE - CIMENT...
  • Journal Officiel·1969 / N°054·page 10·fr
    ...à compter du 1er juillet 1968 Mustapha ben Ali Salem, à compter du...
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 43·fr
    ... LOUANGES A DIEU AVIS N° 351 Mustafa Ben Mohamed Ben Hamouda Laho...
  • Journal Officiel·1967 / N°022·page 17·fr
    ...Sotucar constituée par le sus-dit acte, de l'établissement industr...