Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1984 / N°061·page 38·fr
    ...1°) Monsieur Paul Hallet est nommé en qualité de Responsable Local...
  • Journal Officiel·1993 / N°050·page 6·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Annonces Légales·2017 / N°017·page 22·fr
    ...ata sur la base d'un taux d'allocation de chaque catégorie, déterm...
  • Journal Officiel·1996 / N°046·page 14·fr
    ...les ou par affichage dans les locaux de l'administration du lieu e...
  • Annonces Légales·2005 / N°073·page 6·fr
    ... a changé son siège social au local sis 54 rue de Silos 3ème étage...
  • Journal Officiel·1966 / N°035·page 34·fr
    ...--- # AVIS DE CONVOCATION Messieurs les actionnaires du Comptoir...
  • Journal Officiel·1967 / N°021·page 9·fr
    ...latif à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits). ...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 7·fr
    ...n comptable des collectivités locales et établissements publics de...
  • Journal Officiel·1983 / N°006·page 40·fr
    ...de construction, ainsi que la location et l'exploitation de carriè...
  • Annonces Légales·2013 / N°049·page 22·fr
    ...es investisseurs étrangers et locaux avertis agissant pour compte ...
  • Annonces Légales·2014 / N°031·page 26·fr
    ...et donne quitus entier et irrévocable au liquidateur. 2014T01816S...
  • Journal Officiel·1994 / N°056·page 3·fr
    ...c les collectivités publiques locales. Il est en outre chargé d'a...
  • Journal Officiel·1962 / N°060·page 6·fr
    ... de l'État; 5°) Les Finances Locales Le budget communal préparat...
  • Journal Officiel·2001 / N°040·page 16·fr
    ...nitaire doivent disposer d'un local réservé exclusivement à l'acti...
  • Journal Officiel·1979 / N°074·page 42·fr
    ...mains de Maître Taieb Miladi Avocat à Tunis 14 Rue Al-Djazira. Ce...
  • Journal Officiel·1987 / N°042·page 9·fr
    ...e les collectivités publiques locales sont autorisées à percevoir,...
  • Journal Officiel·2000 / N°029·page 4·fr
    ...- Le conseil d'entreprise se réunit sur convocation du directeur g...
  • Journal Officiel·1973 / N°007·page 29·fr
    ..., traitement, commerce des hydrocarbures liquides ou gazeux et tou...
  • Journal Officiel·1994 / N°060·page 6·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1997 / N°100·page 28·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...