Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·2008 / N°057·page 21·fr
    ...intérieur et du développement local, le ministre du transport, le ...
  • Journal Officiel·1978 / N°084·page 34·fr
    ...mbre 1978 N° 84 # AVIS DE CONVOCATION A L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDI...
  • Annonces Légales·2012 / N°054·page 20·fr
    ...abinet de Maître Hichem SAFI avocat près la cour de cassation sis ...
  • Journal Officiel·1982 / N°004·page 32·fr
    ...Maître Chaabane Ben Hamouda, Avocat à Jerba, dans le délai légal. ...
  • Journal Officiel·1990 / N°070·page 4·fr
    ...e des collectivités publiques locales ; 4) La chambre des établis...
  • Journal Officiel·1995 / N°085·page 5·fr
    ...les ou par affichage dans les locaux de l'administration, du lieu ...
  • Journal Officiel·2008 / N°082·page 19·fr
    ... besoins en enseignants et en locaux des différents cycles d'ensei...
  • Journal Officiel·1967 / N°028·page 9·fr
    ...l'organisme stockeur, dans la localité la plus proche du lieu de p...
  • Journal Officiel·1972 / N°037·page 9·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 28·fr
    ... de Maître Sauveur Belhaven, Avocat à Tunis 10, Rue de Hollande dé...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 28·fr
    ...oncession d'exploitation d'hydrocarbures s'étendant sur une superf...
  • Journal Officiel·1983 / N°070·page 56·fr
    ...N° B-2261/1 --- **LOCATION GERANCE LIBRE** Par acte s.s.p. en d...
  • Annonces Légales·2014 / N°076·page 34·fr
    ...Résidence El Omrane 10 Local 17, Riadh Al Andalous, Ariana. 201440...
  • Journal Officiel·1971 / N°008·page 9·fr
    ...au capital de 12.000 Dinars Siège Social Oued Zargua CONVOCATION...
  • Journal Officiel·1980 / N°008·page 21·fr
    ...Pour extrait N° B-217 --- ## AVIS DE CONVOCATION Société immobi...
  • Journal Officiel·1983 / N°069·page 7·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1983 / N°070·page 7·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1985 / N°061·page 17·fr
    ...ration centrale, régionale et locale et les établissements publics...
  • Journal Officiel·2004 / N°021·page 58·fr
    ...La commission se réunit sur convocation de son président chaque fo...
  • Journal Officiel·2006 / N°059·page 4·fr
    ...lics ou qui sont d'un intérêt local ou régional ; 10) - les règlem...