Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Annonces Légales·2006 / N°023·page 32·fr
    ...lle peut louer ou acheter les locaux nécessaires à l'activité de l...
  • Journal Officiel·1972 / N°011·page 24·fr
    ...24, Avenue de France — TUNIS — ## AVIS DE CONVOCATION à l'Assem...
  • Journal Officiel·1975 / N°043·page 15·fr
    ...a mise en œuvre des matériaux locaux pour la construction à l'éche...
  • Journal Officiel·1976 / N°011·page 33·fr
    ...toutes gestions, aménagement, construction, rachat, vente, locatio...
  • Journal Officiel·1977 / N°058·page 31·fr
    ...Pour Avis l'Avocat poursuivant Othman Oueslati. N° A-605 --- **T...
  • Journal Officiel·1992 / N°057·page 11·fr
    ...1) Locaux à usage d'habitation : A) Lorsque le revenu mensuel de ...
  • Journal Officiel·2007 / N°090·page 20·fr
    ... de l'État, des collectivités locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1968 / N°025·page 22·fr
    ...le chez Maître Gaston Smadja avocat, 65 Rue Nahas Pacha à Tunis, a...
  • Journal Officiel·1975 / N°074·page 29·fr
    ...s de Maître Fatma Hachaichi, avocat à Tunis y demeurant 68 rue Nah...
  • Journal Officiel·1977 / N°072·page 31·fr
    ...e et lieu désignés dans la convocation. Des assemblées générales ...
  • Journal Officiel·1985 / N°068·page 3·fr
    ...s l'organisme d'origine donne vocation à une nomination dans un em...
  • Journal Officiel·1963 / N°053·page 21·fr
    ...vendeur devront accepter, irrévocablement, le résultat de l'arbitr...
  • Annonces Légales·2009 / N°060·page 39·fr
    ...e pétrole liquéfié situé à la localité de Hamada Kebira à proximit...
  • Annonces Légales·2014 / N°109·page 17·fr
    ... respecter les conditions de blocage ci-dessus fixées préalablemen...
  • Journal Officiel·1996 / N°093·page 20·fr
    ...les ou par affichage dans les locaux de l'administration du lieu e...
  • Journal Officiel·2000 / N°020·page 23·fr
    ... de l'État, des collectivités locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 17·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Annonces Légales·2016 / N°132·page 47·fr
    ...tée du 23/9/2015 faite par l'avocate Khaddouja Nsiri au nom de Mr...
  • Journal Officiel·1998 / N°048·page 16·fr
    ... le comité consultatif des hydrocarbures lors de sa réunion du 9 s...
  • Journal Officiel·2007 / N°072·page 14·fr
    ...intérieur et du développement local et le ministre du tourisme son...