Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 403 résultats pour ""api""
  • Journal Officiel·1984 / N°050·page 26·fr
    ...au Capital de 210.000 Dinars Siège social 25 Rue Alexandre Dumas -...
  • Journal Officiel·1997 / N°063·page 15·fr
    ...tribution au centre directeur rapid-poste relevant du ministère de...
  • Journal Officiel·2010 / N°104·page 41·fr
    ...tre de participation dans son capital. Il a permis d'améliorer les...
  • Annonces Légales·2006 / N°040·page 58·fr
    ...L'Arab Tunisian Bank, S.A au capital de trente cinq millions de di...
  • Journal Officiel·1974 / N°009·page 5·fr
    ... du travail et notamment son chapitre XV relatif au statut des jou...
  • Journal Officiel·1978 / N°047·page 20·fr
    ...Les états nominatifs doivent être complétés par un tableau récapit...
  • Annonces Légales·2013 / N°037·page 52·fr
    ...- L'augmentation du capital de la société de 50.000 DT en numérair...
  • Journal Officiel·2001 / N°015·page 41·fr
    ...## Chapitre III ## Organisation Art. 4. - La direction régionale...
  • Annonces Légales·2024 / N°081·page 9·fr
    ...isserie et des jus de fruits «Papitou», les oppositions sont reçue...
  • Journal Officiel·1977 / N°007·page 40·fr
    ... KASSERINE Société Assoye Au capital de 150.240 Dinars Siège Soci...
  • Journal Officiel·1996 / N°027·page 39·fr
    ...CHAPITRE I De la commission nationale d'équivalence des diplômes ...
  • Annonces Légales·2025 / N°009·page 7·fr
    ...é d'un espace de restauration rapide (pizzas, sandwiches), un espa...
  • Journal Officiel·1957 / N°030·page 4·fr
    ...## CHAPITRE IV ## Dispositions transitoires ART. 21. — A titre e...
  • Annonces Légales·2006 / N°070·page 40·fr
    ... « SPIL », société anonyme au capital de 1 million de dinars, R.C ...
  • Annonces Légales·2009 / N°037·page 40·fr
    ...é à responsabilité limitée au capital de 25000DT, RC : B0421162004...
  • Annonces Légales·2010 / N°014·page 25·fr
    ...llage Economique - NTE SA au capital de 1.240.000 Dinars Siège s...
  • Journal Officiel·1983 / N°074·page 24·fr
    ...## CHAPITRE V ## Notation - Avancement - Promotion Art. 15. — A ...
  • Journal Officiel·2000 / N°005·page 11·fr
    ...DE LA PROPRIETE FONCIERE ## CHAPITRE I ## des rédacteurs générau...
  • Annonces Légales·2009 / N°137·page 37·fr
    ...é à responsabilité limitée au capital de 100 000 dinars, inscrite ...
  • Journal Officiel·1998 / N°013·page 24·fr
    ...- certains choix liés à l'évolution rapide de la technologie pourr...