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- Journal Officiel·1976 / N°066·page 14·fr... à compter du 29 juillet 1976 Mustapha Dhaou Fatnassi, à compter d...
- Journal Officiel·1990 / N°009·page 6·fr...nt des droits et taxes dûment justifiée, le chef de bureau des dou...
- Journal Officiel·1993 / N°069·page 26·fr...- L'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat...
- Journal Officiel·1972 / N°035·page 8·fr...Toute absence non justifiée peut entraîner des mesures disciplinai...
- Journal Officiel·1959 / N°012·page 12·fr...Aïachi Mustapha, Technicien Géomètre assermenté, il a été procédé ...
- Journal Officiel·1959 / N°060·page 17·fr...ont qualité de mandataires de justice et qui, à ce titre, sont sou...
- Journal Officiel·1960 / N°057·page 15·fr...s payés dans le commerce, l'industrie et les professions libérales...
- Journal Officiel·1966 / N°040·page 10·fr...ouvel établissement n'est pas justifiée par des considérations éco...
- Journal Officiel·1974 / N°039·page 10·fr...mpter du 1er avril 1973 Sayah Mustapha, à compter du 1er avril 197...
- Journal Officiel·1975 / N°067·page 36·fr...Mabrouka dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Mustap...
- Journal Officiel·1965 / N°046·page 24·fr...Monsieur Mustapha Khelia, Président Directeur Général de la Sociét...
- Journal Officiel·1966 / N°053·page 11·fr...à compter du 1er octobre 1966 Mustapha ben Khalifa, à compter du 1...
- Journal Officiel·1958 / N°102·page 25·fr...Mohammed ben Mustapha ben Rechid, demeurant tous deux à La Marsa. ...
- Journal Officiel·1959 / N°015·page 25·fr...Toutes opérations industrielles et commerciales. Dénomination : « ...
- Journal Officiel·1961 / N°041·page 14·fr... de Tunis, étant au Palais de Justice de ladite ville, boulevard F...
- Journal Officiel·1971 / N°007·page 22·fr...es opérations commerciales, industrielles, mobilières ou immobiliè...
- Journal Officiel·1974 / N°050·page 10·fr...à l'appel à la concurrence et justifier le choix, l'entrepreneur o...
- Journal Officiel·1976 / N°002·page 22·fr... quantité minimum de 500 T et justifiant de la souscription d'un e...
- Journal Officiel·1992 / N°013·page 7·fr...éveloppement, d'appuyer les industries et les autres secteurs d'ac...
- Journal Officiel·1973 / N°041·page 16·fr...écembre 1972 Madame Kmar Beni Mustapha, née Zouari, à compter du 1...