Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1976 / N°052·page 14·fr
    ...t des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1959 / N°006·page 8·fr
    ...ecruter à titre précaire et révocable : 1° 10 agents temporaires ...
  • Journal Officiel·1969 / N°038·page 12·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1973 / N°028·page 9·fr
    ...l'Organisme stockeur, dans la localité la plus proche du lieu de p...
  • Journal Officiel·1997 / N°024·page 11·fr
    ...La commission se réunit régulièrement sur convocation de son prési...
  • Annonces Légales·2010 / N°075·page 3·fr
    ...15- Convocation de l'assemblée constitutive : l'assemblée générale...
  • Annonces Légales·2014 / N°044·page 11·fr
    ...- Convocation du conseil d'administration de la société Foire de B...
  • Journal Officiel·1987 / N°039·page 11·fr
    ...ution des terres domaniales à vocation agricole. Elle comprend 2 ...
  • Journal Officiel·2005 / N°074·page 16·fr
    ... Sarcelle marbrée, Fuligule nyroca, Poule sultane, Râle de Genêts,...
  • Journal Officiel·1980 / N°077·page 36·fr
    ...ns de Maître Largat Mahmoud, Avocat à la Cour de Cassation 12, Rue...
  • Journal Officiel·1958 / N°003·page 4·fr
    ...16 à 550 mètres au Nord de l'entrée principale de la localité. 6°...
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 15·fr
    ...Lamine Bella-gha, avocat à Tunis, boulevard Ferhat Hached, n° 52, ...
  • Journal Officiel·1960 / N°039·page 2·fr
    ...nce de Tunis, Substitut de l'Avocat général à la Cour d'Appel de T...
  • Journal Officiel·1965 / N°013·page 20·fr
    ...Avocat à la Cour de Cassation 12 bis, Boulevard Farhat Hached, Tun...
  • Journal Officiel·1966 / N°019·page 12·fr
    ...b) Dans les cinq jours qui suivent la convocation remise au contre...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 26·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1972 / N°040·page 39·fr
    ...e Russie-Tunis ## AVIS DE CONVOCATION ## DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 21·fr
    ...L'Office National des Chemins de Fer Marocain représenté par son D...
  • Annonces Légales·2015 / N°055·page 20·fr
    ...e pas développer une activité locale concurrente à celle de la soc...
  • Journal Officiel·1971 / N°049·page 7·fr
    ...— Le Conseil d'Administration du Groupement se réunit sur convocat...