Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·2014 / N°057·page 16·fr
    ...s de dons, des cadeaux ou des avantages qu'elle qu'en soit la natu...
  • Journal Officiel·1997 / N°099·page 47·fr
    ...Bénéfice des avantages fiscaux accorciend au développement agricol...
  • Journal Officiel·2007 / N°099·page 12·fr
    ...rentes ainsi que l'octroi des avantages consentis à ce titre, Vu ...
  • Journal Officiel·2017 / N°049·page 48·fr
    ...bénéficient des indemnités et avantages y afférents. ## Section I...
  • Journal Officiel·2017 / N°009·page 11·fr
    ...4 - Les avantages fiscaux prévus à l'article 3 du présent décret g...
  • Journal Officiel·1993 / N°037·page 4·fr
    ...es de Tunis-Nord avec rang et avantages d'un sous-directeur d'admi...
  • Journal Officiel·2004 / N°063·page 28·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'...
  • Journal Officiel·1989 / N°001·page 16·fr
    ...che scientifique avec rang et avantages de directeur général d'adm...
  • Journal Officiel·1999 / N°100·page 10·fr
    ...euvent être cumulées avec les avantages accordés par le code d'inc...
  • Journal Officiel·2003 / N°092·page 5·fr
    ...89, l'intéressé bénéficie des avantages d'un chef de service d'adm...
  • Annonces Légales·2011 / N°095·page 17·fr
    ...- Accorder un avantage en nature au gérant. - Approbation des assu...
  • Annonces Légales·2016 / N°016·page 21·fr
    ...- Avantages particuliers : Aucun. - Conditions d'admission aux ass...
  • Annonces Légales·2017 / N°150·page 18·fr
    ...e pour le groupe de multiples avantages : - Mutualiser plusieurs ...
  • Annonces Légales·2026 / N°068·page 3·fr
    ...- Avantages particuliers : Aucun. - Conditions d'admission aux ass...
  • Annonces Légales·2011 / N°144·page 21·fr
    ...6) Avantage : aucun 7) Tout actionnaire peut prendre part aux Asse...
  • Journal Officiel·2020 / N°025·page 11·fr
    ... santé du Sousse avec rang et avantages de directeur général d'adm...
  • Annonces Légales·2013 / N°137·page 19·fr
    ...tions à émettre : 10 dinars. Avantages particuliers : néant. Con...
  • Annonces Légales·2015 / N°046·page 24·fr
    ...Pas d'apport en nature Les statuts ne prévoient pas d'avantages p...
  • Journal Officiel·1981 / N°012·page 14·fr
    ...e 5 ci-dessus bénéficient des avantages et indemnités accordés aux...
  • Annonces Légales·2015 / N°081·page 21·fr
    ...015 sous le n° AC011282015 9. Avantages particuliers: Néant 10. Co...