Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2010 / N°024·page 24·fr
    ...de huit (8) parts - et dans l'indivisibilité une part sociale 2010...
  • Annonces Légales·2016 / N°075·page 44·fr
    ...public qu'une vente des parts Indivises de l'immeuble ci-après ind...
  • Annonces Légales·2017 / N°016·page 54·fr
    ...Mise à prix des parts Indivises revenant à la partie saisie et à s...
  • Journal Officiel·1970 / N°003·page 17·fr
    ...Les arrêtés individuels ou contrats concernant les fonctionnaires ...
  • Journal Officiel·1972 / N°029·page 23·fr
    ...Le présent avis tient lieu de convocation individuelle. Le Consei...
  • Journal Officiel·1974 / N°049·page 62·fr
    ... 13) Son frère Kilani; Dans l'indivision entr'eux; c) Qu'elle n'es...
  • Annonces Légales·2012 / N°096·page 33·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. Le Président du ...
  • Annonces Légales·2013 / N°047·page 48·fr
    ...Il s'agit des parts indivises d'Un terrain à bâtir nommé «Panorami...
  • Journal Officiel·1984 / N°006·page 16·fr
    ...mara la totalité de la moitié indivise du fonds de commerce de la ...
  • Annonces Légales·2015 / N°153·page 23·fr
    ...la totalité des parts indivises (1/2) du titre foncier n°87509, So...
  • Journal Officiel·2000 / N°054·page 34·fr
    ...es sont informés, par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Journal Officiel·1977 / N°001·page 12·fr
    ...par moitiés entre eux, dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Annonces Légales·2011 / N°113·page 24·fr
    ...33.600dt qu'il détient dans l'indivision du terrain nommé El Barak...
  • Annonces Légales·2017 / N°039·page 41·fr
    ...- La totalité des parts indivises du terrain dénommé «ZOHRA» objet...
  • Annonces Légales·2017 / N°146·page 5·fr
    ...xième gérant et ils jouissent individuellement de pouvoir le plus ...
  • Annonces Légales·2018 / N°045·page 19·fr
    ...les qu'ils possédaient dans l'indivision dans le capital de la Soc...
  • Journal Officiel·2001 / N°005·page 22·fr
    ...ésenter de nouveau et à titre individuel aux examens d'admission d...
  • Annonces Légales·2021 / N°017·page 4·fr
    ...- Approbation du rapport de gestion, des états financiers individu...
  • Annonces Légales·2004 / N°135·page 5·fr
    ...la contribution à la création des activités individuelles ou famil...
  • Annonces Légales·2006 / N°060·page 48·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuel. Le conseil d'admin...