Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
135 105 résultats pour "" " UST """
  • Journal Officiel·1992 / N°052·page 13·fr
    ...Cette durée peut être prorogée dans les cas dûment justifiés. Art...
  • Journal Officiel·1959 / N°011·page 13·fr
    ...tion de capital, d'un local industriel, situé à Tunis, Route du Ch...
  • Journal Officiel·1959 / N°046·page 21·fr
    ...or Ben Mesaoudi et ses neveux Mustapha et Sellami d'une part, et M...
  • Journal Officiel·1959 / N°051·page 19·fr
    ... langue arabe Ministère de la Justice, Tribunal de Première Instan...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 21·fr
    ...ter du 1er juillet 1974 Riahi Mustapha, à compter du 1er avril 197...
  • Journal Officiel·1991 / N°001·page 5·fr
    ...sements publics à caractère industriel et commercial et des sociét...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 11·fr
    ...des fins de rationalisation industrielle entre les parties. 2. - ...
  • Journal Officiel·1991 / N°066·page 13·fr
    ...Fradj Ben Mustapha de la délégation de Chhika gouvernorat de Kairo...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 95·fr
    ...- Justifier de 12 trimestres de cotisations validées au moins dont...
  • Journal Officiel·1964 / N°051·page 21·fr
    ...effectuer toutes opérations industrielles, artisanales commerciale...
  • Journal Officiel·1975 / N°068·page 14·fr
    ...Mustapha Ben Cheikh, à compter du 30 septembre 1975 Sadek Touati, ...
  • Journal Officiel·2002 / N°002·page 24·fr
    ...ffage, au froid et aux gaz combustibles. Or, il a été constaté que...
  • Journal Officiel·1988 / N°007·page 5·fr
    ...ributions du ministère de l'industrie et du commerce et notamment ...
  • Annonces Légales·2026 / N°078·page 42·fr
    ... B.ABDERRA | CIN xxxx303 NABI MUSTAPHA B MHAMED | | CIN xxxx428 ...
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 10·fr
    ...e développement de larves de moustiques (Article 4 du règlement sa...
  • Journal Officiel·1994 / N°069·page 55·fr
    ...rtés temporairement doit être justifié aux services des douanes. ...
  • Journal Officiel·1958 / N°044·page 14·fr
    ...stance de Tunis, au Palais de Justice de la dite ville, boulevard ...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 12·fr
    ...3) Les copies ou extraits de ces délibérations à produire en justi...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 8·fr
    ...nvalidité, l'état de l'assuré justifie à nouveau l'octroi d'une in...
  • Annonces Légales·2026 / N°078·page 22·fr
    ... CIN xxxx193 MEFTAH MAROUA BT MUSTAPHA | | CIN xxxx958 AOUTIN BI...