Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 403 résultats pour ""api""
  • Journal Officiel·2007 / N°010·page 28·fr
    ...## CHAPITRE III ## Organisation administrative ## Section I - Le...
  • Annonces Légales·2025 / N°005·page 6·fr
    ...exploité dans le façonnage du papier et carton avec tous ses éléme...
  • Annonces Légales·2005 / N°118·page 13·fr
    ...é à responsabilité limitée au capital de quatre millions cinq cent...
  • Journal Officiel·1968 / N°014·page 6·fr
    ...— Extrait de l'acte de naissance sur papier timbré ou à défaut un ...
  • Annonces Légales·2009 / N°042·page 20·fr
    ...ploité pour la vente de repas rapide (fast-food) nommé « Kenza ». ...
  • Journal Officiel·1984 / N°040·page 21·fr
    ...CHAPITRE 4. Organisation Art. 15. — Organisation par groupes : ...
  • Annonces Légales·2014 / N°150·page 38·fr
    ...é en activité de restauration rapide, au local situé au 35 avenue ...
  • Journal Officiel·1993 / N°024·page 8·fr
    ...1) Une demande de candidature établie sur papier libre. 2) Une cop...
  • Annonces Légales·2018 / N°128·page 42·fr
    ...ociété «VOLCANO» SU.A.R.L Au capital social : 210.000 DT Siège s...
  • Journal Officiel·2001 / N°098·page 5·fr
    ... cité dans le texte arabe au chapitre 2 du titre III et aux articl...
  • Journal Officiel·1962 / N°028·page 12·fr
    ...## Armée de Terre Sont promus au grade de Capitaine, les Lieutena...
  • Annonces Légales·2008 / N°042·page 41·fr
    ... en cours de constitution, au capital de (5.000,000D) élisant son ...
  • Annonces Légales·2018 / N°157·page 47·fr
    ...ommerce destiné salon de thé «PAPITO» sis Av. Habib Bourguiba Béja...
  • Journal Officiel·1999 / N°029·page 6·fr
    ...Chapitre premier ## Dispositions générales Article premier. - Le...
  • Journal Officiel·2006 / N°041·page 16·fr
    ...ienne — 23 mai 2006 N° 41 # CHAPITRE 2 ## Dispositions relatives ...
  • Annonces Légales·2004 / N°081·page 12·fr
    ...ciété Touristique Ilhem SA au capital de 1.378.160 DT Avenue de la...
  • Journal Officiel·1959 / N°023·page 11·fr
    ...— A chaque demande d'inscription, établie sur papier libre, doiven...
  • Journal Officiel·1980 / N°029·page 20·fr
    ...1 — Une demande sur papier libre précisant notamment le numéro et ...
  • Annonces Légales·2015 / N°048·page 37·fr
    ...été FID COM SUARL, MF 1390503 capital 5000 TND sise au n°4 rue Han...
  • Journal Officiel·2000 / N°064·page 4·fr
    ...# TITRE PREMIER # CONTROLE FISCAL # CHAPITRE PREMIER # DISPOSIT...