Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 403 résultats pour ""api""
  • Journal Officiel·1983 / N°079·page 9·fr
    ... est décidé de leur cas aussi rapidement que possible. 3. Le régi...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 4·fr
    ...tion en cas d'augmentation de capital en numéraire, ni au droit de...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 8·fr
    ...pations supérieures à 50 % au capital de l'entreprise qu'il dirige...
  • Annonces Légales·2023 / N°083·page 7·fr
    ...La société Nationale de Cellulose et de papier ALFA, société anony...
  • Journal Officiel·2008 / N°035·page 24·fr
    ...t la prévoyance sociale et au capital décès. Art. 3 - Les agents ...
  • Annonces Légales·2012 / N°129·page 20·fr
    ...té consiste à la restauration rapide, demeurant à l'avenue Habib B...
  • Journal Officiel·1996 / N°010·page 10·fr
    ...6°) Opérations relatives aux revenus du capital : - Loyers des im...
  • Annonces Légales·2020 / N°040·page 6·fr
    ...erce d'un café sous enseigne (capitole) sis à route de Mahdia Klm ...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 53·fr
    ...'est une Société Anonyme, son capital 174.000 dinars, son Siège So...
  • Journal Officiel·1980 / N°011·page 44·fr
    ...ervices des photocopieurs sur papier ordinaire d'une capacité mini...
  • Journal Officiel·1991 / N°087·page 13·fr
    ... de participation établie sur papier libre accompagnée des pièces ...
  • Journal Officiel·2000 / N°013·page 5·fr
    ...naire de libre pratique #### CHAPITRE PREMIER ### Des devoirs du m...
  • Annonces Légales·2023 / N°051·page 16·fr
    ...Banque internationale arabe de Tunisie, société anonyme au capital...
  • Journal Officiel·1967 / N°053·page 4·fr
    ...ecter pour la souscription au capital de la Société de développeme...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 20·fr
    ...de de candidature établie sur papier libre, les pièces suivantes :...
  • Annonces Légales·2015 / N°063·page 39·fr
    ...oité comme centre de balnéothérapie et d'esthétique sis à l'Hôtel ...
  • Annonces Légales·2016 / N°049·page 26·fr
    ...e immobilière Nessrine ## Au capital de 80.000 dinars ## Siège s...
  • Annonces Légales·2023 / N°033·page 7·fr
    ...la source sur les revenus des capitaux mobiliers, telle qu'institu...
  • Journal Officiel·2010 / N°068·page 28·fr
    ...rcial et les sociétés dont le capital appartient directement et en...
  • Journal Officiel·1964 / N°016·page 9·fr
    ...e Tunisienne, une demande sur papier libre, correspondant à leurs ...