Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Annonces Légales·2011 / N°132·page 13·fr
    ...Convocation de l'assemblée générale extraordinaire: l'assemblée s'...
  • Journal Officiel·2006 / N°035·page 14·fr
    ...intérieur et du développement local : membre, Page 1198 Journal O...
  • Journal Officiel·1976 / N°018·page 2·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1967 / N°054·page 7·fr
    ...ur Général de la République, Avocats Généraux, Procureurs de la Ré...
  • Journal Officiel·1982 / N°069·page 16·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·2001 / N°067·page 20·fr
    ... de l'Etat, des collectivités locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1976 / N°069·page 24·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1976 / N°078·page 5·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1994 / N°078·page 14·fr
    ...rovisionnement régulier en hydrocarbures; c) promouvoir le dévelop...
  • Journal Officiel·2000 / N°064·page 8·fr
    ...n fiscale se déroule dans les locaux de l'entreprise. La vérificat...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 21·fr
    ...tre à la disposition de leurs locataires des récipients à ordures ...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 28·fr
    ...hez Maître Tahar Ben Elchir, avocat, 1, Rue Mohamed Ali, à Tunis, ...
  • Journal Officiel·1979 / N°076·page 136·fr
    ...Maître Béchir Essid Avocat à la Cour de Cassation N° B-1896 Pag...
  • Annonces Légales·2012 / N°054·page 16·fr
    ...- Approbation du mode de convocation de l'assemblée. - Approbatio...
  • Annonces Légales·2017 / N°074·page 63·fr
    ...« 53505 Sidi Bouzid », à côté de la route locale n° 892, Km 8.8 - ...
  • Journal Officiel·2009 / N°012·page 49·fr
    ...e d'initiatives régionales ou locales de promotion de l'emploi, ou...
  • Journal Officiel·1962 / N°049·page 5·fr
    ...l'organisme stockeur, dans la localité la plus proche du lieu de p...
  • Journal Officiel·1972 / N°022·page 11·fr
    ...26, Rue d'Angleterre, Tunis ## AVIS DE CONVOCATION Messieurs les...
  • Journal Officiel·1980 / N°041·page 47·fr
    ...unisien et l'Ente Nazionale Idrocarburi (ENI), et approuvé par la ...
  • Annonces Légales·2012 / N°145·page 18·fr
    ...nt au lieu indiqué dans la convocation. 2012X02287SANB2 ## Socié...