183 625 résultats pour ""AIS""
- Journal Officiel·1972 / N°009·page 2·fr...1 interprète assermenté pour la langue anglaise; 1 interprète asse...
- Annonces Légales·2007 / N°092·page 34·fr...Fixée après rabaissement à 614.520,000 Dinars, sans les frais. La...
- Journal Officiel·1980 / N°006·page 36·fr...Partie-Saisie : M. Mohamed El-Marrakchi, demeurant à Sfax, route d...
- Annonces Légales·2025 / N°089·page 7·fr...Propriété saisie : Il s'agit du bien objet du titre foncier n°3944...
- Annonces Légales·2016 / N°129·page 53·fr...La mise à prix est fixée après le rabais de 40 % à la somme de 329...
- Annonces Légales·2005 / N°010·page 2·fr...(245.555,400 D.T) outre les frais de poursuite et les frais d'expe...
- Annonces Légales·2018 / N°104·page 42·fr...Partie saisie : Mohamed Akremi Harrabi titulaire de la Carte d'ide...
- Annonces Légales·2017 / N°148·page 58·fr...| ENCAISSEMENT DE LA CNAM | 924 001 | 924 759 | | DECAISSEMENT ...
- Annonces Légales·2005 / N°151·page 4·fr...Partie saisie : Société RETEXTA au nom de son représentant légal (...
- Journal Officiel·2024 / N°130·page 15·fr...t décret, les débiteurs de la caisse nationale de sécurité sociale...
- Annonces Légales·2017 / N°134·page 53·fr...Est saisi la totalité saisie de l'immeuble en propriété de poursui...
- Journal Officiel·1958 / N°032·page 19·fr...une maison, impasse Sidi Chollouf, N° 6 bis, et un magasin à la ru...
- Annonces Légales·2023 / N°137·page 19·fr...Et en vertu du p.v n°8001 du 17/10/2020 faisant lieu de saisie imm...
- Annonces Légales·2023 / N°119·page 10·fr...Maison (ancienne) sis à la rue Eljahed Ksar helal, d'une surface d...
- Annonces Légales·2020 / N°088·page 16·fr...3) Pour prendre connaissance du cahier de charges, s'adresser au g...
- Annonces Légales·2006 / N°019·page 37·fr...Les frais de poursuite seront fixés le jour de l'audience. Date e...
- Annonces Légales·2011 / N°004·page 53·fr...cent cinquante milles dinars (150.000,000 DT) après rabais, plus l...
- Annonces Légales·2014 / N°143·page 62·frCAISSE NATIONALE DE RETRAITE ET DE PREVOYANCE SOCIALE # ETAT DE F...
- Annonces Légales·2004 / N°051·page 4·fr...La participation aux enchères ne peut se faire que par le biais d'...
- Journal Officiel·2002 / N°065·page 7·frde justice, après consultation par écrit du saisissant. La nouvell...