Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 365 résultats pour ""AUDIENCE""
  • Annonces Légales·2007 / N°073·page 32·fr
    ...tribunal lors de la première audience outre les frais de licitatio...
  • Annonces Légales·2010 / N°116·page 29·fr
    ...Il sera procédé le mardi 26/10/2010 à 9h du matin à l'audience et ...
  • Annonces Légales·2008 / N°021·page 37·fr
    ...Le tout frais en sus et qui seront fixés le jour de l'audience. D...
  • Journal Officiel·1982 / N°016·page 21·fr
    ...Tribunal et Audience d'Adjudication : Il sera procédé à l'adjudica...
  • Annonces Légales·2016 / N°038·page 53·fr
    ...suite à la baisse de 40 % décidée au cours de l'audience du 01/3/2...
  • Journal Officiel·1963 / N°009·page 15·fr
    ...3 à neuf heures du matin à l'audience des créées du Tribunal de Pr...
  • Annonces Légales·2016 / N°136·page 39·fr
    ... d), après la réduction de l'audience de 24/10/2016 de 40% sans fr...
  • Journal Officiel·1964 / N°058·page 26·fr
    ...Suivant jugement n° 997 du Tribunal de Sousse à l'audience du 31 o...
  • Annonces Légales·2015 / N°072·page 39·fr
    ... première audience et les frais de la deuxième audience. 6/ Date ...
  • Annonces Légales·2025 / N°109·page 9·fr
    ...ui seront fixés au jour de l'audience. Date et lieu de l'adjudica...
  • Journal Officiel·1961 / N°016·page 17·fr
    ... dernier surenchérisseur à l'audience des créées près le Tribunal ...
  • Journal Officiel·1963 / N°028·page 11·fr
    ...1963 à 9 heures du matin à l'audience des Criées du Tribunal de Pr...
  • Annonces Légales·2004 / N°145·page 3·fr
    ...cette affaire a été appelée à l'audience du 21 juillet 2004 sous l...
  • Annonces Légales·2021 / N°030·page 13·fr
    ...par le tribunal le jour de l'audience fixée au lundi 3 mai 2021. ...
  • Annonces Légales·2009 / N°056·page 43·fr
    ...Date et lieu de l'audience : le Lundi 8 Juin 2009 à partir de 09h ...
  • Annonces Légales·2022 / N°146·page 28·fr
    ...Le tribunal a décidé de retarder l'audience au 27 décembre 2022 et...
  • Journal Officiel·2001 / N°008·page 6·fr
    ...14-00 | | | Etat de recensement des affaires d’une audience | ...
  • Journal Officiel·1986 / N°006·page 2·fr
    ... jugements, l'assistance aux audiences, l'exécution des délégation...
  • Annonces Légales·2018 / N°093·page 34·fr
    ...Le Mardi 28 Août 2018 à partir du 9 h du matin à L'audience des sa...
  • Annonces Légales·2008 / N°104·page 40·fr
    ...417 152d,021 Le tribunal et la date d'audience : Il sera procédé ...