Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 109 résultats pour ""AVANTAGE""
  • Journal Officiel·2020 / N°017·page 31·fr
    ...Il bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d...
  • Journal Officiel·2022 / N°081·page 33·fr
    ...- le chef de l'unité avec emploi et avantages de directeur général...
  • Journal Officiel·1998 / N°051·page 14·fr
    ...Avantages B.3.1 Avantages fiscaux : - Déduction de la totalité de...
  • Journal Officiel·2009 / N°011·page 19·fr
    ...de formation, bénéficier des avantages prévus au présent chapitre ...
  • Journal Officiel·2017 / N°043·page 33·fr
    ...9, l'intéressé bénéficie des avantages accordés à un directeur gén...
  • Journal Officiel·2015 / N°100·page 39·fr
    ...éficie de la fonction et des avantages de sous-directeur d'adminis...
  • Journal Officiel·2012 / N°001·page 7·fr
    ...22 - Les avantages fiscaux prévus aux articles 19, 20 et 21 de la ...
  • Journal Officiel·2010 / N°035·page 34·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeu...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 171·fr
    ...Il bénéficie des indemnités et avantages alloués à un chef de serv...
  • Journal Officiel·1996 / N°041·page 8·fr
    ...9, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'admin...
  • Journal Officiel·2011 / N°032·page 5·fr
    ...Le retrait et le remboursement de ces avantages sont effectués par...
  • Journal Officiel·2017 / N°076·page 19·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'a...
  • Journal Officiel·2010 / N°098·page 16·fr
    ...5 - La société « Ciment de Carthage » est déchue des avantages acc...
  • Journal Officiel·2008 / N°105·page 16·fr
    ...3 - Les avantages prévus par les articles 1 et 2 de la loi n° 2008...
  • Journal Officiel·2013 / N°042·page 15·fr
    ...éficie des indemnités et des avantages attribués à l'emploi de che...
  • Journal Officiel·2009 / N°085·page 39·fr
    ...Toutefois, l'agent concerné conserve les indemnités et les avantag...
  • Journal Officiel·2015 / N°088·page 31·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeu...
  • Journal Officiel·2025 / N°121·page 18·fr
    ...énéficiant des indemnités et avantages accordés à l'emploi de dire...
  • Journal Officiel·1991 / N°030·page 16·fr
    ...1 — le service des avantages fiscaux relatifs aux investissements ...
  • Journal Officiel·2012 / N°068·page 16·fr
    ...éficie de la fonction et des avantages de directeur d'administrati...