Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 374 résultats pour ""CAPITAINE""
  • Journal Officiel·1958 / N°016·page 20·fr
    ...Lucile CORCOS, demeurant à Tunis, 8 ter, rue Capitaine-Madon, et à...
  • Journal Officiel·1970 / N°035·page 17·fr
    ...ord entre l'intéressé et le capitaine ou l'armateur, avec l'approb...
  • Journal Officiel·1975 / N°053·page 16·fr
    ...— Les capitaines de tout navire de commerce, de charge ou à passag...
  • Journal Officiel·1959 / N°022·page 15·fr
    ..., demeurant à Tunis, 9, rue Capitaine Madon. En exécution d'un co...
  • Journal Officiel·1959 / N°018·page 31·fr
    ...e- meurant à Tunis, 9, rue Capitaine Ma- don. En exécution d'un ...
  • Journal Officiel·1970 / N°035·page 22·fr
    ...congé lorsqu'il s'agit d'un capitaine ou d'un officier de l'équipa...
  • Journal Officiel·1990 / N°040·page 11·fr
    ... maritime ou à défaut de la capitainerie du port. Avant de quitte...
  • Journal Officiel·1989 / N°002·page 6·fr
    ...4) Le grade de capitaine qui comporte 7 échelons. 5) Le grade de ...
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 13·fr
    ...Laboratoires Leurquin, 22-24, rue du Capitaine Ferber, Paris (Fran...
  • Journal Officiel·1964 / N°027·page 25·fr
    ...Sabban (Khamous) dit (Roger), demeurant à Tunis 5, rue Capitaine M...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 3·fr
    ...1) si le navire a fait naufrage, le rapport circonstancié du capit...
  • Journal Officiel·1961 / N°054·page 65·fr
    ...», siège social à Tunis, 20, rue capitaine Madon, précédemment fix...
  • Journal Officiel·1959 / N°016·page 24·fr
    ..., demeurant à Tunis, 9, rue Capitaine Madon. En exécutant d'un co...
  • Journal Officiel·1964 / N°011·page 21·fr
    ...n, demeurant à Tunis 2, rue Capitaine Madon est nommé co-gérant de...
  • Journal Officiel·1957 / N°011·page 13·fr
    ...tous trois à Tunis, 14, rue Capitaine-Madon où ils élisent domicil...
  • Journal Officiel·1958 / N°013·page 14·fr
    ...meurant à Tunis, 8 ter, rue Capitaine-Madon, et à Mme Gladys CORCO...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 15·fr
    ... déposés entre les mains du capitaine. ART. 157. — Si un préposé ...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 6·fr
    ...— Le capitaine est la personne remplissant les conditions légales ...
  • Journal Officiel·1958 / N°094·page 15·fr
    ...BLE situé à Tunis, 18, rue Capitaine Madon, d'une superficie de 2...
  • Journal Officiel·1990 / N°052·page 6·fr
    ...— Les capitaines, les patrons, les officiers et les mécaniciens de...