Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
269 927 résultats pour ""EST""
  • Journal Officiel·1978 / N°021·page 36·fr
    ...Qu'elle est limitée : 1ère Parcelle : Au Sud : Gedara. A l'Est : ...
  • Journal Officiel·1970 / N°041·page 8·fr
    ...est une droite AB de direction Ouest-Est passant à 200 m au Sud du...
  • Journal Officiel·2010 / N°041·page 108·fr
    ...Si ce lien n'est pas prévu, le dossier décrit les dispositions pri...
  • Journal Officiel·1979 / N°064·page 50·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Maison de Mohamed Guidoir A l'Est :...
  • Journal Officiel·1973 / N°024·page 47·fr
    ...Domaine Forestier; A l'Ouest : Les réquisitions n°s 58.843 et 59.8...
  • Journal Officiel·1976 / N°050·page 19·fr
    ...Qu'elle est limitée : Au Sud : Bien de la Municipalité. A l'Est ...
  • Journal Officiel·1979 / N°071·page 28·fr
    Qu'elle est limitée : Première Parcelle : « El Hamri » : Au Sud ...
  • Journal Officiel·1961 / N°029·page 14·fr
    ...A l'Est : La route de Monastir; A l'Ouest : Le Meskate des olivier...
  • Journal Officiel·1973 / N°015·page 14·fr
    ...Mounira b) Qu'elle est sa propriété exclusive : c) Qu'elle n'est g...
  • Journal Officiel·1980 / N°014·page 27·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Terrain du vendeur. A l'Est : Route...
  • Journal Officiel·1983 / N°019·page 18·fr
    ...Sa longueur Est Ouest est de 7 mètres, sa largeur est de 3 mètres....
  • Journal Officiel·1975 / N°070·page 29·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 52·fr
    ...— Est mise sous séquestre, en vue de son exploitation et de sa con...
  • Journal Officiel·1977 / N°067·page 48·fr
    ...Que cette propriété doit être dénommée « Saida »; Qu'elle est la ...
  • Journal Officiel·1964 / N°063·page 12·fr
    ...A la date du 8 décembre 1962, la dame Silvia Marguerite est nommée...
  • Journal Officiel·1978 / N°056·page 39·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1979 / N°033·page 48·fr
    Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, act...
  • Journal Officiel·1974 / N°070·page 29·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1972 / N°019·page 31·fr
    ...Rafika b) Qu'elle est sa propriété exclusive c) Qu'elle n'est grev...
  • Journal Officiel·1979 / N°056·page 32·fr
    Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, act...