Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1961 / N°009·page 16·fr
    ...1° les déclarations individuelles sont reçues, soit dans les burea...
  • Annonces Légales·2015 / N°005·page 42·fr
    ...L'immeuble saisi consiste en 14 parts indivises de la division de ...
  • Annonces Légales·2016 / N°005·page 55·fr
    ...L'immeuble saisie consiste en 07 parts indivises revenant à Mme Fe...
  • Annonces Légales·2006 / N°020·page 44·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 160,5è indivises du TF n° 40359 Tun...
  • Annonces Légales·2008 / N°127·page 32·fr
    ...Il s'agit de 3/23 parts indivises revenant à la partie saisie dans...
  • Annonces Légales·2018 / N°157·page 65·fr
    ...Il s'agit de 149,250 parts indivises sur 597 parts du titre foncie...
  • Annonces Légales·2005 / N°080·page 5·fr
    ...2) Parts indivises dans l'immeuble objet TF n° 11545 Béja dénommé ...
  • Journal Officiel·2017 / N°072·page 7·fr
    ...Les intérêts indivis dans ledit Permis sont les suivants : ETAP :...
  • Annonces Légales·2007 / N°012·page 58·fr
    ...Il s'agit de 5000/54390 parts indivises revenant à la partie saisi...
  • Journal Officiel·1970 / N°047·page 24·fr
    ...1) Le requérant, pour une moitié dans l'indivision 2) Abdallah Ben...
  • Annonces Légales·2005 / N°120·page 3·fr
    ...Il s'agit des parts indivises au nombre de 262,5/2400 dans la prop...
  • Journal Officiel·1968 / N°003·page 15·fr
    ...b) Individus et groupes : - La sociométrie. - Individus et groupes...
  • Annonces Légales·2020 / N°041·page 17·fr
    ...2- Les parts indivises dans l'immeuble dénommé Makinet Zitoun sis ...
  • Journal Officiel·1977 / N°074·page 41·fr
    ...1) Héritiers Ali Ben Salah Hattab dont le requérant pour 1/3 indiv...
  • Annonces Légales·2020 / N°021·page 19·fr
    ...les 2589,501 parts indivises revenant au débiteur dans le titre fo...
  • Annonces Légales·2009 / N°048·page 44·fr
    ...Ce sont des parts indivis de 2000/4541 du titre foncier n° 65271 T...
  • Annonces Légales·2026 / N°085·page 9·fr
    ...2026402541VEPA1 ## Vente aux enchères publiques de parts indivise...
  • Journal Officiel·1992 / N°069·page 2·fr
    ...ersonnes par voitures de taxi individuel (district de Tunis) 1367 ...
  • Annonces Légales·2004 / N°129·page 2·fr
    ...Les parts indivises constituent 134,85875 parts indivises de la to...
  • Annonces Légales·2022 / N°069·page 9·fr
    ...Tunis en qualité de propriétaire de part indivise (453/1053) à l'i...