Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 438 résultats pour ""INVENT""
  • Journal Officiel·1978 / N°053·page 17·fr
    ...Cette invention est caractérisée, par : Un relai siemens - 4 diode...
  • Journal Officiel·1976 / N°050·page 13·fr
    ...Cette invention est caractérisée, par un terminus d'amarrage pour ...
  • Journal Officiel·1981 / N°080·page 10·fr
    ...Cette invention est caractérisée par un véhicule comportant un nom...
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 16·fr
    ...(Inventeur : Georges ; Camille Chariatte). Cette invention est ca...
  • Journal Officiel·1970 / N°019·page 19·fr
    ...Boccara à Tunis a déposé une demande de brevet d'invention de ving...
  • Journal Officiel·1962 / N°028·page 24·fr
    ...Valensi à TUNIS, a déposé une demande de brevet d'invention de vin...
  • Journal Officiel·1973 / N°003·page 17·fr
    ...Brevet français du 26 janvier 1971 sous le N° 71.03.508 inventeurs...
  • Journal Officiel·2021 / N°105·page 27·fr
    ... de rémunération | Dépenses d'invention | Dépenses des opérations ...
  • Journal Officiel·1978 / N°059·page 13·fr
    ...Cette invention est caractérisée, en ce qu'il comporte au moins de...
  • Journal Officiel·1968 / N°014·page 13·fr
    ...Boccara à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vin...
  • Journal Officiel·1962 / N°015·page 8·fr
    ...Valensi à TUNIS, a déposé une demande de brevet d'invention de vin...
  • Journal Officiel·1971 / N°006·page 9·fr
    ...Boccara à Tunis a déposé une demande de brevet d'invention de Ving...
  • Journal Officiel·1968 / N°034·page 6·fr
    ...Léonardis à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de v...
  • Journal Officiel·1976 / N°018·page 7·fr
    ...Sérial Numéro 529, 398; inventeur : Ronnie D. Carrol. Cette inven...
  • Journal Officiel·1970 / N°034·page 15·fr
    ...Cette invention est caractérisée par un procédé pour mettre sous f...
  • Journal Officiel·1969 / N°015·page 15·fr
    ...Cette invention est caractérisée par le fait que le cylindre mouil...
  • Journal Officiel·1970 / N°022·page 6·fr
    ...Boccara à Tunis a déposé une demande de brevet d'invention de ving...
  • Journal Officiel·1975 / N°003·page 14·fr
    ...Cette invention est caractérisée, par un procédé de préparation d'...
  • Journal Officiel·1972 / N°017·page 18·fr
    ...Boccara Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de 20 an...
  • Journal Officiel·1999 / N°030·page 4·fr
    ...- L'invention ou la découverte effectuée par un agent public de re...