Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 436 résultats pour ""IVET""
  • Journal Officiel·1960 / N°027·page 20·fr
    ...les 42.88er indivis d'une olivette renfermant 575 pieds environ, s...
  • Journal Officiel·1963 / N°027·page 17·fr
    ...La propriété bornée consiste en une olivette, d'une contenance rée...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 25·fr
    ...La propriété bornée consiste en une olivette située à Tindja d'une...
  • Journal Officiel·1962 / N°054·page 18·fr
    ...La propriété bornée consiste en une olivette, d'une contenance dén...
  • Journal Officiel·1960 / N°052·page 22·fr
    ...les 42.88% indivis d'une olivette renfermant 575 pieds environ, si...
  • Journal Officiel·1959 / N°027·page 26·fr
    ...Une Olivette en plein rapport sur environ 2 hectares. Un Verger re...
  • Journal Officiel·1962 / N°031·page 29·fr
    ...nt complantées en vigne) une olivette en plein rapport sur environ...
  • Journal Officiel·1959 / N°001·page 17·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite « Olivettes Oued Meli...
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 19·fr
    ...Khangazet, consistant en une olivette complantée d'oliviers assez ...
  • Journal Officiel·1962 / N°003·page 12·fr
    ...E LA PROPRIETE INDUSTRIELLE URIVETS D'INVENTION BREVET N° 9.996 ...
  • Journal Officiel·1958 / N°062·page 18·fr
    ...es droits de propriété sur l'olivette sus-désignée et qu'il désire...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 23·fr
    ...La propriété bornée consiste en une olivette, d'une contenance dén...
  • Journal Officiel·1959 / N°029·page 12·fr
    ...— De la totalité d'une olivette, contenant 150 pieds d'oliviers, s...
  • Journal Officiel·1958 / N°058·page 12·fr
    ...e propriété concernant cette olivette a été égaré par eux, et qu'i...
  • Journal Officiel·1963 / N°053·page 33·fr
    ...2°) La moitié indivis d'une olivette comprenant 37 pieds d'olivier...
  • Journal Officiel·1958 / N°064·page 15·fr
    ...La propriété bornée consiste en une olivette et une meskate (dans ...
  • Journal Officiel·1959 / N°004·page 9·fr
    ...La propriété bornée consiste en une clivette, d'une contenance dén...
  • Journal Officiel·1963 / N°060·page 23·fr
    ...La propriété bornée consiste en une olivette d'une contenance déno...
  • Journal Officiel·1961 / N°011·page 25·fr
    ...ent complantés en vigne) une olivette en plein rapport sur environ...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 80·fr
    ...les 42/88 indivis d'une olivette renfermant 575 pieds environ, sis...