Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 675 résultats pour ""N CONSEIL""
  • Journal Officiel·2022 / N°049·page 5·fr
    ...un directeur exécutif, - d'un conseil de l'Instance, - des pôles t...
  • Journal Officiel·1987 / N°051·page 8·fr
    ...re 1986 est administré par un conseil d'administration présidé par...
  • Annonces Légales·2018 / N°013·page 34·fr
    ...ion du cabinet AUDIT REVISION CONSEIL ARC représenté par Mr. Fares...
  • Annonces Légales·2016 / N°020·page 36·fr
    ...Les associés ont décidé également la création d'un conseil de géra...
  • Journal Officiel·2012 / N°055·page 5·fr
    ... éducation est assisté par un conseil d'établissement à caractère ...
  • Journal Officiel·2016 / N°049·page 16·fr
    ...10 - Le directeur général du centre est assisté par un conseil sci...
  • Journal Officiel·2016 / N°045·page 8·fr
    ...Article premier - Est créé auprès du chef du gouvernement, un cons...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 48·fr
    ...292 - Chaque commune membre peut, après délibération de son consei...
  • Journal Officiel·2008 / N°096·page 17·fr
    ...Directeur général de créer un Conseil scientifique consultatif pou...
  • Journal Officiel·2025 / N°014·page 7·fr
    ...3 - La direction du centre est constituée d'un directeur et d'un c...
  • Journal Officiel·1977 / N°033·page 34·fr
    ...La société est administrée par un conseil d'administration composé...
  • Journal Officiel·2011 / N°063·page 14·fr
    Est exclusivement compétent en matière disciplinaire un conseil co...
  • Journal Officiel·2014 / N°057·page 4·fr
    Vu le décret n° 96-1237 du 6 juillet 1996, portant création d'un c...
  • Annonces Légales·2018 / N°021·page 49·fr
    ...Association conseil jeunes citoyens Adresse : Avenue 18 Janvier B...
  • Journal Officiel·2016 / N°049·page 15·fr
    ...édagogique est assisté par un conseil d'établissement à caractère ...
  • Journal Officiel·1995 / N°024·page 11·fr
    ...Le centre est administré par un conseil d'administration composé d...
  • Journal Officiel·1999 / N°072·page 5·fr
    ...n, le nom du président de son conseil d'administration et ses prin...
  • Annonces Légales·2005 / N°102·page 6·fr
    ...3 Tunis Suivant délibération conseil d'administration en date du ...
  • Journal Officiel·1957 / N°022·page 18·fr
    ...ître Mohammed ben Hamida, son Conseil, boulevard Farhat Hached, nu...
  • Journal Officiel·1960 / N°058·page 17·fr
    ...« Un Conseiller à la Cour d'Appel, désigné par le Premier Présiden...