Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·2026 / N°002·page 15·fr
    ...Les conservateurs en chef du patrimoine dont les noms suivent, son...
  • Journal Officiel·2011 / N°058·page 29·fr
    ...ture et de la sauvegarde du patrimoine du 4 janvier 2011, portant ...
  • Journal Officiel·2013 / N°052·page 27·fr
    ... de réaménagement foncier du périmètre public irrigué d'El Knatar ...
  • Journal Officiel·2010 / N°102·page 253·fr
    ...Article premier - Il est créé un périmètre d'intervention foncière...
  • Journal Officiel·2016 / N°041·page 25·fr
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  • Journal Officiel·2000 / N°060·page 1·fr
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  • Journal Officiel·1977 / N°018·page 4·fr
    ...L'Agence de la Réforme Agraire des Périmètres Publics Irrigués fai...
  • Journal Officiel·2003 / N°090·page 8·fr
    ...éaménagement foncier dans le périmètre public irrigué de Guelta et...
  • Journal Officiel·2006 / N°050·page 8·fr
    ...- « Menzel Fares » et le périmètre public irrigué « El Batha 2 » s...
  • Journal Officiel·2003 / N°011·page 8·fr
    ...éaménagement foncier dans le périmètre public irrigué d'Oglet Ahme...
  • Journal Officiel·1997 / N°063·page 13·fr
    ...1,310DT par trimestre et par logement plus 12 millimes par m³ cons...
  • Journal Officiel·2015 / N°089·page 14·fr
    ...éaménagement foncier dans le périmètre public irrigué de Dagher de...
  • Journal Officiel·2011 / N°040·page 7·fr
    ...Article premier - Il est créé un périmètre d'intervention foncière...
  • Journal Officiel·2001 / N°061·page 7·fr
    ...- Il est créé un périmètre public irrigué à El Ajanga de la déléga...
  • Journal Officiel·2000 / N°086·page 90·fr
    ... personnels de l'enseignement primaire relevant du ministère de l'...
  • Journal Officiel·1966 / N°019·page 9·fr
    ...— Du point D situé à l'entrée du Marabout Lala Ghériba, le périmèt...
  • Journal Officiel·2000 / N°086·page 15·fr
    ...– Il est créé, un périmètre public irrigué à Houch Guedam de la dé...
  • Journal Officiel·2013 / N°088·page 11·fr
    ...- Ali Mouldi Chourabi conseiller de chambre criminelle à la cour d...
  • Journal Officiel·1966 / N°016·page 6·fr
    ...— Du point B le périmètre suit dans une direction Nord-Ouest, d'ab...
  • Journal Officiel·2012 / N°080·page 12·fr
    ...- Irad Ben Salem conseiller de chambre criminelle au tribunal de 1...