Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
10 218 résultats pour ""RITA""
  • Journal Officiel·2001 / N°084·page 4·fr
    ... commissions administratives paritaires suivantes : 43ème commiss...
  • Journal Officiel·1988 / N°021·page 29·fr
    ... Ben H'souna Ben Hadj Mansour Tritar | 7/56 | 15 m2 | Terrain comp...
  • Annonces Légales·2015 / N°045·page 15·fr
    ...changement du gérant par Mme Tritar Lamia née Jlassi et la cession...
  • Annonces Légales·2016 / N°032·page 36·fr
    ...rts sociales lui revenant de héritage du feu Habib Ben Omrane, Sui...
  • Annonces Légales·2016 / N°003·page 20·fr
    ...Zouheir BESBES*** | Représentant des actionnaires minoritaires | M...
  • Annonces Légales·2007 / N°053·page 33·fr
    ...2007T04039VEPA2 Annonce de renonciation à l'héritage Par l'acte ...
  • Annonces Légales·2019 / N°034·page 17·fr
    ...résentant les actionnaires minoritaires », et ce au nom du Préside...
  • Annonces Légales·2021 / N°038·page 26·fr
    ...Les actionnaires majoritaires et anciens, s'abstiendront de voter....
  • Annonces Légales·2005 / N°021·page 7·fr
    Par ailleurs, les actionnaires majoritaires de ASSAD se sont engag...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 13·fr
    ...## ARTICLE 43 ### Attributions de la commission paritaire consult...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 18·fr
    ...u pays, une commission mixte paritaire s'est réunie au siège du Mi...
  • Journal Officiel·2013 / N°081·page 5·fr
    ... convention de coopération sécuritaire entre le gouvernement de la...
  • Journal Officiel·1961 / N°009·page 13·fr
    ...— La composition des commissions administratives paritaires visées...
  • Journal Officiel·1998 / N°077·page 8·fr
    ...ant les régions sanitaires prioritaires pour l'octroi de certains ...
  • Annonces Légales·2015 / N°114·page 28·fr
    ...uise par voie d'héritage de l'auteur de l'héritage susnommé. Toute...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 36·fr
    ...5.040.000,000 5.218.164,000 | | Titres Etatiques (britannique et...
  • Journal Officiel·2011 / N°060·page 25·fr
    ...ah, 3- Régions sanitaires prioritaires catégorie « C » - Hôpital ...
  • Journal Officiel·2005 / N°042·page 23·fr
    ...ant création des commissions paritaires administratives pour le pe...
  • Journal Officiel·1978 / N°032·page 13·fr
    ...— La composition des Commissions Administratives Paritaires susmen...
  • Journal Officiel·2005 / N°042·page 15·fr
    ...ant création des commissions paritaires administratives pour le pe...