Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·1966 / N°012·page 45·fr
    ...— exerçant depuis plus de 10 ans — exerçant depuis 10 ans au plus ...
  • Journal Officiel·1999 / N°096·page 6·fr
    ...Le Premier Ministre Mohamed Ghannouchi Arrêté du Premier ministre...
  • Journal Officiel·2004 / N°052·page 66·fr
    ...Un amendement adopté conformément au paragraphe 1 du présent artic...
  • Journal Officiel·2015 / N°081·page 36·fr
    ...| 41 conforme à la parcelle A du plan du T.P.D n° 50924 | " | " | ...
  • Journal Officiel·1965 / N°052·page 20·fr
    ...Les limites Ouest du présent permis et Est du permis de recherches...
  • Journal Officiel·1963 / N°055·page 3·fr
    ...Du point 2, le périmètre suit une droite jusqu'au point 3 situé à ...
  • Journal Officiel·2009 / N°023·page 11·fr
    ...| 9131 du plan du TPD n° 38423 conforme à la parcelle n° 1 du plan...
  • Annonces Légales·2026 / N°085·page 6·fr
    que par voie d'avocat, après soit consignation du tiers du prix in...
  • Journal Officiel·2025 / N°052·page 10·fr
    ...| 5 conforme à la parcelle A du plan TPD n°102297 | Non immatricul...
  • Journal Officiel·2000 / N°076·page 4·fr
    ...- Le conseil se réunit à l'occasion de la préparation du plan de d...
  • Journal Officiel·2023 / N°147·page 14·fr
    ...La réhabilitation de 14 projets d'alimentation en eau potable au p...
  • Journal Officiel·2011 / N°031·page 11·fr
    ...Article 3 (nouveau) - La durée de réalisation du projet de dévelop...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 79·fr
    ...A CULTURE ET DE LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE | | | | | |...
  • Journal Officiel·2010 / N°102·page 17·fr
    ...3) Sont abrogées les dispositions du paragraphe 2 (nouveau) du par...
  • Journal Officiel·2000 / N°021·page 16·fr
    ...2 - Coordonner les phases de réalisation effective du projet en vu...
  • Journal Officiel·2018 / N°029·page 180·fr
    ...| 46 Conforme à la parcelle A du plan TPD n°61542 | Non immatricul...
  • Journal Officiel·2007 / N°094·page 17·fr
    ...| 1 conforme à la parcelle N°3 Du plan du titre foncier N°1431 Med...
  • Journal Officiel·1979 / N°032·page 4·fr
    ...indiquée au plan ci-joint et définie comme suit : Du point « A » ...
  • Journal Officiel·1967 / N°032·page 3·fr
    ...environ du point A. — Du point B, le périmètre prend une directio...
  • Journal Officiel·1998 / N°044·page 28·fr
    ...Les grands prix du Président de la République pour la promotion de...