Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Annonces Légales·2008 / N°030·page 33·fr
    ...er et les exploiter par bail, location ou autrement, les aliéner e...
  • Journal Officiel·1975 / N°037·page 12·fr
    ...le chez maître Othman Souou, avocat, avenue Président Bourguiba à ...
  • Annonces Légales·2013 / N°019·page 14·fr
    ...ata sur la base d'un taux d'allocation, déterminé par le rapport q...
  • Journal Officiel·1995 / N°036·page 43·fr
    ...ce des expertises des valeurs locatives des biens immeubles à la d...
  • Annonces Légales·2018 / N°072·page 38·fr
    ...2018404399SRLB2 # Société Tunisie Location longue Durée TLLD SAR...
  • Journal Officiel·2002 / N°017·page 5·fr
    ...é en se référant à des normes locales ou procéder, à défaut, à la ...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 25·fr
    ...Mention est faite des deux convocations sur le registre des délibé...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 40·fr
    ...et de Maître Ahmed Khabthani avocat, 101 rue du Pacha, à Tunis et ...
  • Journal Officiel·1988 / N°065·page 4·fr
    ...s les collectivités publiques locales. Art. 9. — Le Premier minis...
  • Journal Officiel·1972 / N°003·page 16·fr
    ...latif à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits). ...
  • Journal Officiel·1981 / N°077·page 17·fr
    ...Elle est assurée par la présence physique dans les locaux du servi...
  • Journal Officiel·1994 / N°048·page 11·fr
    ...e la famille se réunit sur convocation de son président au moins q...
  • Journal Officiel·2001 / N°086·page 24·fr
    ...ccélération absolue, dérivées locales et individuelles du temps, f...
  • Journal Officiel·1975 / N°025·page 29·fr
    ...ez Maître Mohamed Hédi Rabi, avocat 5 rue Saint Jean, à Tunis, a d...
  • Journal Officiel·1996 / N°019·page 15·fr
    ...hives intermédiaires dans des locaux appropriés - d'organiser la c...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 31·fr
    ... chez maître Salah El Ourari avocat 11 rue d'Alger, à Tunis, a dem...
  • Journal Officiel·1976 / N°029·page 43·fr
    ... de Maître Bou-Acha Mohamed, Avocat à la Cour, 1, Rue Hannon, dans...
  • Journal Officiel·1981 / N°051·page 20·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1982 / N°007·page 25·fr
    ...Maître Abdelmajid BEN AISSA, Avocat à Tunis 17, rue Jamel Abdenace...
  • Journal Officiel·1995 / N°043·page 16·fr
    ...hives intermédiaires dans des locaux appropriés - d'organiser la c...