Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·2003 / N°064·page 6·fr
    ... de l'État, des collectivités locales et des établissements public...
  • Annonces Légales·2024 / N°090·page 6·fr
    ...renoncé définitivement et irrévocablement à l'exercice de ce droit...
  • Journal Officiel·1973 / N°045·page 17·fr
    ...Maître Mohamed Ben Chaabane, Avocat, 12 bis Avenue Bab Benal à Tun...
  • Journal Officiel·1975 / N°039·page 21·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1976 / N°073·page 14·fr
    ...Maître Zine El Abdine Djait, Avocat à Tunis demeurant 48 rue Nahas...
  • Journal Officiel·2009 / N°022·page 7·fr
    ... de transiger entraînera la révocation des membres du conseil d'ad...
  • Journal Officiel·1960 / N°044·page 2·fr
    ...sous le régime exclusif de la location indivise. ART. 2. — Aucun ...
  • Journal Officiel·1964 / N°054·page 23·fr
    ...Slimane ben Ali, avocat à Tunis, 14, Rue Dabdaba, a demandée l'imm...
  • Journal Officiel·1970 / N°055·page 34·fr
    ...33.317 Tunis --- **AVIS DE CONVOCATION** Messieurs les actionna...
  • Journal Officiel·1974 / N°066·page 21·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Annonces Légales·2010 / N°041·page 11·fr
    ...- La vente locale au stade de gros ainsi que l'exportation des art...
  • Journal Officiel·1977 / N°065·page 14·fr
    ...Dans le délai d'un mois à dater de la convocation, le procès-verba...
  • Journal Officiel·1981 / N°083·page 26·fr
    ...L'achat, la location, la gestion, l'exploitation de tous domaines ...
  • Journal Officiel·1998 / N°089·page 21·fr
    ... de l'Etat, des collectivités locales et des Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1980 / N°009·page 37·fr
    ...s de Maitri Ammar Dakhlaoui, Avocat près de la Cour de Cessation à...
  • Journal Officiel·1994 / N°033·page 23·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Annonces Légales·2007 / N°044·page 22·fr
    ...ata sur la base d'un taux d'allocation déterminé par le rapport qu...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 30·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1992 / N°088·page 6·fr
    ...e l'État et des Collectivités Locales. L'ordonnateur du budget de...
  • Journal Officiel·1993 / N°027·page 5·fr
    ...Zine El Abidine Ben Ali ## REVOCATION Par décret n° 93-677 du 30...