Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 67·fr
    ...chacune d'elles, à la coutume locale, et à défaut de coutume, à ce...
  • Journal Officiel·1974 / N°062·page 47·fr
    ...MARSA - MEROK Avis de convocation assemblée générale ordinaire ex...
  • Journal Officiel·1975 / N°028·page 5·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1976 / N°037·page 21·fr
    ...El-Mendro Djedida, consistant en une parcelle de terre à vocation ...
  • Journal Officiel·2001 / N°067·page 30·fr
    ...nementales, aux collectivités locales et aux missions diplomatique...
  • Journal Officiel·2004 / N°019·page 61·fr
    ...- Le conseil d'établissement se réunit sur convocation de son prés...
  • Journal Officiel·1978 / N°084·page 43·fr
    ...se tient une fois par an sur convocation du Conseil d'Administrati...
  • Journal Officiel·1997 / N°099·page 16·fr
    ...uel ou par affichage dans les locaux de l'administration du lieu e...
  • Journal Officiel·2004 / N°003·page 13·fr
    ... de l'Etat, des collectivités locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1989 / N°001·page 14·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·2002 / N°049·page 7·fr
    ... le libre accès dans tous les locaux du laboratoire, leur permettr...
  • Journal Officiel·2003 / N°101·page 12·fr
    ... de l'Etat, des collectivités locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·2008 / N°034·page 28·fr
    ...dentité nationale et de la convocation qui lui aura été adressée, ...
  • Journal Officiel·1974 / N°025·page 5·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1975 / N°063·page 29·fr
    ...nt en une parcelle de terre à vocation agricole située dans la for...
  • Journal Officiel·1975 / N°075·page 15·fr
    ...e chez Maître Hédi Mahfoudh, avocat 21 avenue Hajjib Bourguiba Sfa...
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 15·fr
    ...ure et, le cas échéant, les allocations familiales. Le traitement...
  • Journal Officiel·1983 / N°040·page 22·fr
    ...Les absences à l'occasion de la convocation aux congrès profession...
  • Journal Officiel·1959 / N°025·page 3·fr
    ...vernement, choisis parmi les Avocats. 200 Dinars 3° Membres de la ...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 10·fr
    ...lement achevés, ainsi que les locaux affectés à l'exploitation d'i...