137 752 résultats pour ""OCA""
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- Journal Officiel·1967 / N°046·page 39·fr...Béchir Ghezal avocat à Tunis, 6, Rue d'Allemagne, a demandé l'imma...
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- Journal Officiel·1997 / N°042·page 15·fr..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
- Journal Officiel·1961 / N°003·page 22·fr...ilisation éventuelle dans les locaux humides ou au voisinage des m...
- Journal Officiel·1982 / N°048·page 21·fr...— Les crimes et délits commis dans les locaux de l'Ecole sont cons...
- Journal Officiel·1985 / N°004·page 3·fr...on, de la superficie et de la vocation des lots, du tracé et de l'...
- Annonces Légales·2014 / N°032·page 12·fr...- De changer le local de la société à : 08, Rue Aziza Othmana – Si...
- Journal Officiel·1995 / N°053·page 3·fr... de l'État, des collectivités locales et des établissements public...
- Journal Officiel·1959 / N°008·page 20·fr...rçant leurs fonctions dans la localité où est établi le siège soci...
- Journal Officiel·1960 / N°003·page 33·fr...ins de Maître Tristan BODOY, avocat, 2, Place de la Monnaie à Tuni...
- Journal Officiel·1986 / N°013·page 3·fr...une fois par trimestre sur convocation de son président. Il est o...
- Journal Officiel·1976 / N°026·page 20·fr...El-Ghezal, consistant en une parcelle de terre à vocation agricole...
- Journal Officiel·2000 / N°086·page 39·fr...u aux collectivités publiques locales, telle que modifiée et compl...