Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 40·fr
    ... Thameur - Sousse Avis de Convocation En vertu de la décision du...
  • Journal Officiel·1967 / N°046·page 39·fr
    ...Béchir Ghezal avocat à Tunis, 6, Rue d'Allemagne, a demandé l'imma...
  • Journal Officiel·1975 / N°065·page 7·fr
    ...Le présent avis tient lieu de convocation individuelle pour chaque...
  • Journal Officiel·1990 / N°048·page 13·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Annonces Légales·2015 / N°064·page 23·fr
    ...in entre les associés et la révocation du gérant et décident que l...
  • Annonces Légales·2015 / N°101·page 9·fr
    ... respecter les conditions de blocage, ci-dessus fixées, préalablem...
  • Journal Officiel·1991 / N°086·page 4·fr
    ..., des Collectivités Publiques Locales et des Etablissements Public...
  • Journal Officiel·1992 / N°072·page 5·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·2005 / N°062·page 17·fr
    ...- Wafa Besbès, avocat général à la cour de cassation, président de...
  • Journal Officiel·1997 / N°042·page 15·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 22·fr
    ...ilisation éventuelle dans les locaux humides ou au voisinage des m...
  • Journal Officiel·1982 / N°048·page 21·fr
    ...— Les crimes et délits commis dans les locaux de l'Ecole sont cons...
  • Journal Officiel·1985 / N°004·page 3·fr
    ...on, de la superficie et de la vocation des lots, du tracé et de l'...
  • Annonces Légales·2014 / N°032·page 12·fr
    ...- De changer le local de la société à : 08, Rue Aziza Othmana – Si...
  • Journal Officiel·1995 / N°053·page 3·fr
    ... de l'État, des collectivités locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 20·fr
    ...rçant leurs fonctions dans la localité où est établi le siège soci...
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 33·fr
    ...ins de Maître Tristan BODOY, avocat, 2, Place de la Monnaie à Tuni...
  • Journal Officiel·1986 / N°013·page 3·fr
    ...une fois par trimestre sur convocation de son président. Il est o...
  • Journal Officiel·1976 / N°026·page 20·fr
    ...El-Ghezal, consistant en une parcelle de terre à vocation agricole...
  • Journal Officiel·2000 / N°086·page 39·fr
    ...u aux collectivités publiques locales, telle que modifiée et compl...